Sujets Abordés:
- Ce document est un compte rendu de la séance extraordinaire du conseil municipal de Saint-Cassien du 18 octobre 2012. Il liste les membres présents, absents et excusés
- Le compte rendu de la séance précédente est approuvé
- Le document détaille deux projets : un aménagement de sécurité à Maloza et des travaux sur les réseaux de distribution publique d’électricité et France Telecom
- Pour chaque projet, les coûts, les plans de financement et les demandes de subventions sont présentés.
Décisions Prises :
- Approbation du compte rendu de la séance du 21 septembre 2012
- Approbation du projet d’aménagement de sécurité à Maloza, avec exécution prévue en 2014
- Engagement à respecter les critères d’éco conditionnalité
- Demande de subventions au Conseil Général pour les aménagements de carrefours et de sécurité
- Prise d’acte de l’avant-projet et du plan de financement prévisionnels pour les travaux sur les réseaux de distribution publique d’électricité
- Prise d’acte de la contribution aux frais de maîtrise d’ouvrage du SEDI pour ces travaux
- Prise d’acte de l’avant-projet et du plan de financement prévisionnels pour les travaux sur les réseaux France Telecom
- Prise d’acte de la contribution aux frais de maîtrise d’ouvrage du SEDI pour ces travaux.
Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2012-10-18 – séance extraordinaire.pdf
