Sujets Abordés:
- Approbation du compte-rendu du 18 avril 2014
- Désignation des représentants de la commune aux différentes commissions de la CAPV
- Désignation des représentants de la commune à la commission des impôts directs
- Désignation du correspondant défense de la commune
- Schéma de secteur
- Travaux d’éclairage public à Maloza (SEDI)
- Régime indemnitaire du personnel.
Décisions Prises :
- Désignation des élus pour représenter la commune dans les commissions de la CAPV
- Désignation des élus pour représenter la commune à la commission des impôts directs
- Désignation du correspondant défense de la commune
- Avis favorable au schéma de secteur, en insistant sur la nécessité d’une prise en compte rapide de la liaison A48/RD 1085
- Décision d’abroger les précédentes délibérations sur le régime indemnitaire du personnel
- Décision d’utiliser les indemnités IAT, IFTS et NBI pour le nouveau régime indemnitaire
- Décision de verser le régime indemnitaire aux agents stagiaires, titulaires et contractuels sur un emploi permanent, au coefficient 1 pour les agents à temps incomplet et 1.5 pour les agents à temps complet
- Décision de verser le régime indemnitaire annuellement au prorata du temps de travail, et intégralement dans certains cas (congés, etc.).
Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2014-05-16 – séance extraordinaire.pdf
