Sujets Abordés:
- Taxe d’aménagement
- Virement de crédits
- Représentants à la commission intercommunale d’accessibilité de la CAPV
- Désignation du représentant AIPE
- Urbanisme : Centre village
- DIA
- Rapport d’activités du SIB.
Décisions Prises :
- Décisions sur la taxe d’aménagement et le virement de crédits (non spécifiées dans le document)
- Décision sur les représentants à la commission d’accessibilité (non spécifiée dans le document)
- Décision sur le représentant AIPE (non spécifiée dans le document)
- Décisions sur l’urbanisme (non spécifiées dans le document).
Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2014-11-21 – séance extraordinaire.pdf
