Sujets Abordés:
- Modification du CCAS : intégration du budget CCAS dans le budget communal
- Commune nouvelle : demande d’une analyse financière des cinq communes
- Cœur de village : jury pour choisir le bureau d’étude
- Décision modificative : virement de crédit du compte études aux comptes acquisition matériel et RD12 voirie
- Divers : rapport d’activités de la CAPV (eau, assainissement, transports et déchets)
- CAPV : mutualisation, échange libre pour avis de la communauté.
Décisions Prises :
- Décision sur la modification du CCAS (non spécifiée dans le document)
- Décision de lancer une étude financière pour la commune nouvelle, prise en charge par le Pays Voironnais
- Décision sur le jury pour choisir le bureau d’étude pour le cœur de village (non spécifiée dans le document)
- Décision d’effectuer un virement de crédits sur le budget primitif 2015
- Décision sur la mutualisation de la CAPV (non spécifiée dans le document).
Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2015-12-18 – séance extraordinaire.pdf