Compte-rendu du conseil municipal du 18-12-2015

Sujets Abordés:
  • Modification du CCAS : intégration du budget CCAS dans le budget communal
  • Commune nouvelle : demande d’une analyse financière des cinq communes
  • Cœur de village : jury pour choisir le bureau d’étude
  • Décision modificative : virement de crédit du compte études aux comptes acquisition matériel et RD12 voirie
  • Divers : rapport d’activités de la CAPV (eau, assainissement, transports et déchets)
  • CAPV : mutualisation, échange libre pour avis de la communauté.
Décisions Prises :
  • Décision sur la modification du CCAS (non spécifiée dans le document)
  • Décision de lancer une étude financière pour la commune nouvelle, prise en charge par le Pays Voironnais
  • Décision sur le jury pour choisir le bureau d’étude pour le cœur de village (non spécifiée dans le document)
  • Décision d’effectuer un virement de crédits sur le budget primitif 2015
  • Décision sur la mutualisation de la CAPV (non spécifiée dans le document).

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2015-12-18 – séance extraordinaire.pdf