Sujets Abordés:
- Ce document est un compte rendu de la séance ordinaire du conseil municipal du 19 mai 2017. Il aborde l’approbation du compte rendu de la séance précédente
- L’examen d’une demande d’agrément pour un engagement dans le dispositif de service civique
- Le fonctionnement et les modalités du service civique, notamment les conditions d’éligibilité, les domaines d’intervention, les indemnités, le rôle du tuteur, les textes législatifs de référence
- La discussion de points divers, incluant le parking A2C, la D.I.A. HUBOU-PERRON, et la suppression des volets en bois de la façade de la mairie.
Décisions Prises :
- Le conseil municipal approuve le compte rendu du Conseil Municipal du 21 avril 2017
- Le conseil municipal décide à l’unanimité d’autoriser le maire à introduire un dossier de demande d’agrément au titre de l’engagement dans le dispositif du Service Civique auprès de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale (DDCS)
- Le conseil donne son accord de principe à l’accueil de jeunes en service civique volontaire, avec démarrage dès que possible après agrément de la Direction Régionale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale (DRJSCS)
- Le conseil autorise le Maire à signer tout acte, convention et contrat afférent au dispositif Service Civique tel que défini par la loi du 10 mars 2010 et ses décrets d’application
- Le Conseil Municipal s’est exprimé en faveur de la suppression des volets en bois sur la façade de la mairie.
Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2017-05-19 – séance ordinaire.pdf
