Sujets Abordés:
- Subvention exceptionnelle accordée à l’association Sports et Loisirs (ASL) de Saint-Cassien
- Adhésion au groupement de commandes mis en place par la commune de Chirens pour la numérisation des documents d’urbanisme
- Obligation de numériser les documents d’urbanisme d’ici le 1er janvier 2020
- Publication des documents d’urbanisme dans le Géoportail de l’urbanisme
- Estimation du coût de la numérisation des documents d’urbanisme
- Étude de faisabilité du projet école
- Opportunité du regroupement autour de l’école primaire existante
- Construction d’un nouveau groupe scolaire
- Reconversion des bâtiments non utilisés par des fonctions éducatives.
Décisions Prises :
- Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 27 juillet 2018
- Approbation de la subvention exceptionnelle accordée à l’ASL
- Approbation de la convention de groupement de commandes pour la numérisation des documents d’urbanisme
- Charge au maire d’exécuter les termes de la délibération et de signer tout document afférent
- Autorisation au maire de prendre tout avenant ultérieur
- Accord à la proposition d’Odile BERNERD pour l’étude de faisabilité du projet école
- Autorisation au maire de signer tous les documents relatifs à cette affaire.
Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2018-09-27 – séance ordinaire.pdf
