Sujets Abordés:
- Convention de maîtrise d’ouvrage confiée et d’entretien relative aux travaux de réfection de chaussées RD n°12 du PR 2+850 au PR 3+270 sur la commune de Saint-Cassien
- Avenant à la convention pour la transmission électronique des actes soumis à une obligation de transmission au représentant de l’Etat
- Vente du bâtiment « La Casbah » et du terrain attenant.
Décisions Prises :
Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2019-09-20 – séance ordinaire.pdf
