Sujets Abordés:
- Modification du tarif et règlement du gymnase
- Bibliothèque – Convention de gestion lecture publique 2023
- Sécurisation de la RD12 Route du Vercors – Attribution et signature du marché
- Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP).
Décisions Prises :
- Décision de ne pas donner de priorité aux types d’utilisateurs du gymnase
- Autorisation donnée au maire de signer la convention de gestion de la bibliothèque
- Acceptation du marché pour la sécurisation de la RD12 Route du Vercors et autorisation donnée au maire de signer tous documents y afférant
- Adoption du nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP).
Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2023-10-16 – proces verbal.pdf
