Sujets Abordés:
- Finances – Compte de gestion 2023
- Finances – Compte administratif 2023
- Finances – Vote des taux d’imposition 2024
- Finances – Affectation des résultats de fonctionnement
- Finances – Subventions aux associations 2024
- Indemnités des élus exercice 2023
- Finances – Tableau des amortissements 2024
- Finances – Budget primitif 2024
- Signature de la convention de partenariat entre la MJC de Rives et les communes du Coeur Vert.
Décisions Prises :
- Déclaration que le compte de gestion 2023 n’appelle ni observation ni réserve
- Constatation des identités de valeurs du compte administratif 2023
- Arrêt des résultats définitifs du compte administratif 2023
- Maintien des taux d’imposition inchangés pour 2024
- Affectation de 168 318,43 € à la section d’investissement et maintien des 100 000 € restants dans la section de fonctionnement
- Adoption du tableau des subventions aux associations pour l’année 2024
- Adoption du tableau des indemnités des élus pour l’année 2023
- Adoption du tableau des amortissements pour l’exercice 2024.
Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2024-03-25 – proces verbal.pdf
