Conseil municipal

Agenda Conseil Municipal
Salle des mariages Carte

Le prochain conseil municipal se réunira le lundi 16 février 2026 à 20h00 en salle des mariages.

Cette séance est ouverte au public. Les habitants sont invités à venir suivre les travaux du conseil.

L’ordre du jour sera affiché en mairie et publié ci-dessous:

  1. Approbation du procès-verbal du lundi 24 novembre 2025.
  2. DELIBERATION 2026-04 NOUVEAU CONTRAT DE LOCATION SALLES COMMUNALES
  3. DELIBERATION 2026-05 TARIFICATION DES ENCARTS PUBLICITAIRES POUR LE BULLETIN MUNICIPAL
  4. DELIBERATION 2026-06 DEMANDE DE VERSEMENT SOLDE DU FONDS DE CONCOURS DU PAYS VOIRONNAIS
  5. DELIBERATION 2026-07 PROJET DE LOI DE DÉCENTRALISATION – SITUATION DES SYNDICATS D’ÉNERGIE MOTION RELATIVE A LA COMPÉTENCE DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ ET DE GAZ
  6. DELIBERATION 2026-08 – MOTION DE RECOURS CONTRE LE MERCOSUR
  7. QUESTIONS DIVERSES

Infos pratiques :

  • 📅 Lundi 16 février 2026
  • 🕐 20h00
  • 📍 Salle des mariages
  • 🚪 Entrée libre