Le prochain conseil municipal se réunira le lundi 08 juin 2026 à 20h00 en salle des mariages.
Cette séance est ouverte au public. Les habitants sont invités à venir suivre les travaux du conseil.
L’ordre du jour sera affiché en mairie et publié ci-dessous:
- Approbation du procès-verbal du lundi 13 avril 2026
- DELIBERATION 2026-38 : Approbation du projet de création de deux terrains de padel et autorisation de lancement des démarches nécessaires
- DELIBERATION 2026-39 – DEMANDE DE VERSEMENT DU FONDS DE CONCOURS DU PAYS VOIRONNAIS – Création d’un accès à la source et création d’une surverse avec puit perdu
- DELIBERATION 2026-40 : DÉCISION MODIFICATIVE N° 2026/01 – RÉGULARISATION DES OPÉRATIONS D’ORDRE (CHAPITRES 040 ET 042)
- DELIBERATION 2026-41 : CHOIX D’UNE MUTUELLE COMMUNALE – CONVENTION AVEC LA MUTUELLE « ENTRE NOUS »
- DELIBERATION 2026-42 : APPROBATION DE L’AVENANT N°3 À LA CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS ENTRE LES COMMUNES DU CŒUR VERT ET L’ASSOCIATION « LES PETITS POTES »
- DELIBERATION 2026-43 : DÉLIBÉRATION PORTANT SUR LES MODALITÉS D’ATTRIBUTION DU RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJÉTIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL
- DELIBERATION 2026-44 : Approbation du Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
- DELIBERATION 2026-45 : Proposition de liste de contribuables en vue de la constitution de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
- QUESTIONS DIVERSES
Infos pratiques :
- 📅 Lundi 08 juin 2026
- 🕐 20h00
- 📍 Salle des mariages
- 🚪 Entrée libre