Catégorie : Comptes-rendus de conseils municipaux

• Approbation du compte-rendu du 28 mars 2014
• Budget primitif 2014 de la commune, incluant les résultats de l’exercice 2013, la proposition d’augmentation des taux d’imposition, l’affectation des résultats 2013 et les discussions sur les postes de fonctionnement et les investissements
• Vote des taux d’imposition pour 2014
• Affectation des résultats 2013
• Désignation des membres élus du CCAS
• Désignation des membres de la commission d’appel d’offres
• Délégation au maire de certaines attributions du conseil.

• Vote du budget primitif 2014 à l’unanimité
• Vote des taux d’imposition pour 2014 à l’unanimité
• Affectation de 140 000 € au budget d’investissement de l’exercice 2014 à l’unanimité
• Election des membres titulaires et suppléants de la commission d’appel d’offres
• Décision sur la délégation au maire de certaines attributions du conseil (non spécifiée dans le document).

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2014-04-18 – séance ordinaire.pdf

• Election des adjoints au maire
• Désignation des commissions communales
• Election des représentants aux différentes structures intercommunales (Syndicat Intercommunal Scolaire du Voironnais, Syndicat Intercommunal Hydraulique du bassin versant de l’Olon, Syndicat Intercommunal de Bièvre, Syndicat « Energies 38 »).

• Proclamation des adjoints au maire élus
• Formation des commissions communales
• Election des représentants aux différentes structures intercommunales.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2014-03-28 – proces verbal.pdf

• Approbation du compte-rendu du 21 février 2014
• Enfouissement des lignes électriques et de télécommunications à Maloza par le SEDI.

• Décision sur l’enfouissement des lignes à Maloza (non spécifiée dans le document).

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2014-03-21 – séance ordinaire.pdf

• Approbation du compte-rendu du 24 janvier 2014
• Compte administratif 2013 de la commune
• Compte de gestion 2013 de la commune
• Travaux sur le réseau d’éclairage public à Maloza (SEDI)
• Convention service maintenance CAPV
• Urbanisme : droit de préemption urbain simple, clôture.

• Vote à l’unanimité pour arrêter les résultats définitifs du compte administratif 2013
• Déclaration que le compte de gestion 2013 dressé par le receveur ne nécessite ni observation ni réserve.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2014-02-21 – séance extraordinaire.pdf

• Approbation du compte-rendu du 20 décembre 2013
• Approbation du Plan Local d’Urbanisme (PLU), incluant le contexte de l’élaboration, la prescription de la révision du POS, le bilan de la concertation, les consultations des personnes publiques associées et les modifications apportées.

• Approbation du PLU tel qu’il est annexé à la délibération.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2014-01-24 – séance extraordinaire.pdf

• Approbation du compte-rendu du 15 novembre 2013
• Décision modificative n°8 du budget 2013.

• Approbation de l’inscription de crédits budgétaires.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2013-12-20 – séance extraordinaire.pdf

• Approbation du compte-rendu du 18 octobre 2013
• Tarification de location de la salle socio-culturelle à partir du 1er janvier 2014
• Point sur la consommation des crédits 2013
• Compte rendu du conseil d’école
• Informations sur le chemin des Croix
• Informations CAPV
• Urbanisme
• Divers.

• Fixation des tarifs de location de la salle socio-culturelle à partir du 1er janvier 2014.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2013-11-15 – séance extraordinaire.pdf

• Approbation du compte-rendu du 20 septembre 2013
• PLH (Programme Local de l’Habitat)
• Modification du tableau des emplois permanents
• Décision modificative n°4 du budget 2013 pour encaisser le remboursement de l’assurance suite à des travaux faits à la salle socio-culturelle.

• Adoption à l’unanimité de la modification du tableau des emplois
• Approbation de l’inscription de crédits pour encaisser le remboursement de l’assurance et régler la facture.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2013-10-18 – séance extraordinaire.pdf

• Approbation du compte-rendu du 19 juillet 2013
• Décision modificative n°3 du budget 2013 pour le remboursement d’un acompte suite à une annulation de réservation de la salle socio-culturelle.

• Approbation de l’ouverture d’un crédit budgétaire pour le remboursement de l’acompte.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2013-09-20 – séance ordinaire.pdf

• Approbation du compte-rendu du 21 juin 2013
• Décision modificative n°2 du budget 2013
• Informations CAPV
• Travaux de la salle socio-culturelle
• Urbanisme
• Informations sur la communication en période préélectorale
• Date de l’inauguration de l’école.

• Approbation des modifications de crédits pour l’exercice 2013.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2013-07-19 – séance extraordinaire.pdf