Catégorie : Comptes-rendus de conseils municipaux

• Approbation du compte-rendu du 19 septembre 2014
• Portage des repas aux personnes âgées ou handicapées
• Tarification des concessions au cimetière et au columbarium
• Indemnité du percepteur
• Crédits supplémentaires
• Étude de réhabilitation de la mairie
• Buts extérieurs de basket
• Rapports des services de la CAPV (déchets, eau et assainissement)
• Location de l’appartement de l’école de la Fontaine
• Titre du Flash Info
• DIA.

• Décision de facturer un supplément de 1.50 € par repas pour frais de personnel à partir du 1er janvier 2015
• Approbation des modifications budgétaires.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2014-10-17 – séance extraordinaire.pdf

• Approbation du compte-rendu du 18 juillet 2014
• Subventions aux associations
• Loyer de l’appartement
• Location du gymnase aux extérieurs
• Modification du poste d’agent technique
• Création d’un poste d’intervenant pour les rythmes scolaires
• Désignation d’un délégué au conseil d’école
• Convention archives CAPV
• Rapport du service des transports.

• Décision sur les subventions aux associations (non spécifiée dans le document)
• Décision sur le loyer de l’appartement (non spécifiée dans le document)
• Décision sur la location du gymnase aux extérieurs (non spécifiée dans le document)
• Adoption à l’unanimité de la modification du tableau des emplois pour créer un emploi d’adjoint technique territorial de 1ère classe à temps incomplet et supprimer un emploi d’adjoint technique territorial de 2ème classe à temps incomplet.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2014-09-19 – séance ordinaire.pdf

• Approbation du compte-rendu du 20 juin 2014
• Tarification des services périscolaires (restaurant scolaire, garderie scolaire et temps d’activités périscolaires)
• Modification de la régie de recettes « garderie »
• Tarification de la location des divers bâtiments
• Subvention au RAM (relais assistantes maternelles)
• Modification des heures du personnel scolaire
• Intervenants pour les rythmes scolaires.

• Fixation du prix des repas servis à la cantine scolaire à 4.40 € à partir du 20 juillet 2014
• Fixation du prix de l’heure de garderie par enfant à 1.00 € à partir du 20 juillet 2014
• Modification de la délibération du 16 juillet 2002 concernant la régie de recettes pour la garderie scolaire et les Temps d’Activité Périscolaires.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2014-07-18 – séance ordinaire.pdf

• Recensement de la population
• Référent « ambroisie »
• Compte rendu réunion SIHO
• Choix de l’entreprise pour les travaux de la dalle du local technique
• Droits de place
• DIA (déclaration d’intention d’aliéner).

• Aucune décision mentionnée.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2014-06-20 – séance ordinaire.pdf

• Approbation du compte-rendu du 18 avril 2014
• Désignation des représentants de la commune aux différentes commissions de la CAPV
• Désignation des représentants de la commune à la commission des impôts directs
• Désignation du correspondant défense de la commune
• Schéma de secteur
• Travaux d’éclairage public à Maloza (SEDI)
• Régime indemnitaire du personnel.

• Désignation des élus pour représenter la commune dans les commissions de la CAPV
• Désignation des élus pour représenter la commune à la commission des impôts directs
• Désignation du correspondant défense de la commune
• Avis favorable au schéma de secteur, en insistant sur la nécessité d’une prise en compte rapide de la liaison A48/RD 1085
• Décision d’abroger les précédentes délibérations sur le régime indemnitaire du personnel
• Décision d’utiliser les indemnités IAT, IFTS et NBI pour le nouveau régime indemnitaire
• Décision de verser le régime indemnitaire aux agents stagiaires, titulaires et contractuels sur un emploi permanent, au coefficient 1 pour les agents à temps incomplet et 1.5 pour les agents à temps complet
• Décision de verser le régime indemnitaire annuellement au prorata du temps de travail, et intégralement dans certains cas (congés, etc.).

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2014-05-16 – séance extraordinaire.pdf

• Approbation du compte-rendu du 28 mars 2014
• Budget primitif 2014 de la commune, incluant les résultats de l’exercice 2013, la proposition d’augmentation des taux d’imposition, l’affectation des résultats 2013 et les discussions sur les postes de fonctionnement et les investissements
• Vote des taux d’imposition pour 2014
• Affectation des résultats 2013
• Désignation des membres élus du CCAS
• Désignation des membres de la commission d’appel d’offres
• Délégation au maire de certaines attributions du conseil.

• Vote du budget primitif 2014 à l’unanimité
• Vote des taux d’imposition pour 2014 à l’unanimité
• Affectation de 140 000 € au budget d’investissement de l’exercice 2014 à l’unanimité
• Election des membres titulaires et suppléants de la commission d’appel d’offres
• Décision sur la délégation au maire de certaines attributions du conseil (non spécifiée dans le document).

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2014-04-18 – séance ordinaire.pdf

• Election des adjoints au maire
• Désignation des commissions communales
• Election des représentants aux différentes structures intercommunales (Syndicat Intercommunal Scolaire du Voironnais, Syndicat Intercommunal Hydraulique du bassin versant de l’Olon, Syndicat Intercommunal de Bièvre, Syndicat « Energies 38 »).

• Proclamation des adjoints au maire élus
• Formation des commissions communales
• Election des représentants aux différentes structures intercommunales.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2014-03-28 – proces verbal.pdf

• Approbation du compte-rendu du 21 février 2014
• Enfouissement des lignes électriques et de télécommunications à Maloza par le SEDI.

• Décision sur l’enfouissement des lignes à Maloza (non spécifiée dans le document).

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2014-03-21 – séance ordinaire.pdf

• Approbation du compte-rendu du 24 janvier 2014
• Compte administratif 2013 de la commune
• Compte de gestion 2013 de la commune
• Travaux sur le réseau d’éclairage public à Maloza (SEDI)
• Convention service maintenance CAPV
• Urbanisme : droit de préemption urbain simple, clôture.

• Vote à l’unanimité pour arrêter les résultats définitifs du compte administratif 2013
• Déclaration que le compte de gestion 2013 dressé par le receveur ne nécessite ni observation ni réserve.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2014-02-21 – séance extraordinaire.pdf

• Approbation du compte-rendu du 20 décembre 2013
• Approbation du Plan Local d’Urbanisme (PLU), incluant le contexte de l’élaboration, la prescription de la révision du POS, le bilan de la concertation, les consultations des personnes publiques associées et les modifications apportées.

• Approbation du PLU tel qu’il est annexé à la délibération.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2014-01-24 – séance extraordinaire.pdf