Catégorie : Comptes-rendus de conseils municipaux

• Approbation du compte-rendu du 15 novembre 2013
• Décision modificative n°8 du budget 2013.

• Approbation de l’inscription de crédits budgétaires.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2013-12-20 – séance extraordinaire.pdf

• Approbation du compte-rendu du 18 octobre 2013
• Tarification de location de la salle socio-culturelle à partir du 1er janvier 2014
• Point sur la consommation des crédits 2013
• Compte rendu du conseil d’école
• Informations sur le chemin des Croix
• Informations CAPV
• Urbanisme
• Divers.

• Fixation des tarifs de location de la salle socio-culturelle à partir du 1er janvier 2014.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2013-11-15 – séance extraordinaire.pdf

• Approbation du compte-rendu du 20 septembre 2013
• PLH (Programme Local de l’Habitat)
• Modification du tableau des emplois permanents
• Décision modificative n°4 du budget 2013 pour encaisser le remboursement de l’assurance suite à des travaux faits à la salle socio-culturelle.

• Adoption à l’unanimité de la modification du tableau des emplois
• Approbation de l’inscription de crédits pour encaisser le remboursement de l’assurance et régler la facture.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2013-10-18 – séance extraordinaire.pdf

• Approbation du compte-rendu du 19 juillet 2013
• Décision modificative n°3 du budget 2013 pour le remboursement d’un acompte suite à une annulation de réservation de la salle socio-culturelle.

• Approbation de l’ouverture d’un crédit budgétaire pour le remboursement de l’acompte.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2013-09-20 – séance ordinaire.pdf

• Approbation du compte-rendu du 21 juin 2013
• Décision modificative n°2 du budget 2013
• Informations CAPV
• Travaux de la salle socio-culturelle
• Urbanisme
• Informations sur la communication en période préélectorale
• Date de l’inauguration de l’école.

• Approbation des modifications de crédits pour l’exercice 2013.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2013-07-19 – séance extraordinaire.pdf

• Approbation du compte-rendu du 17 mai 2013
• Convention avec le Conseil Général pour le passage de la fibre optique
• Point sur les travaux de l’école
• Demande de la directrice pour une ATSEM supplémentaire pour les grandes sections
• Organisation de l’année scolaire 2013/2014
• Tarification des services péri-scolaires.

• Décision sur la convention avec le Conseil Général (non spécifiée dans le document)
• Décision de maintenir le poste d’agent de service contractuel pour l’année scolaire 2013-2014 avec un temps de travail annualisé de 20h réparti entre la cantine et l’aide à la classe de la directrice
• Autorisation du Maire à signer un contrat à durée déterminée de droit public pour la période du 03 septembre 2013 au 05 juillet 2014.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2013-06-21 – séance ordinaire.pdf

• Approbation du compte-rendu du 19 avril 2013
• Décision modificative n°1 du budget 2013.

• Décision sur les modifications de crédits pour l’exercice 2013 (non spécifiée dans le document).

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2013-05-17 – séance extraordinaire.pdf

• Approbation du compte-rendu du 15 mars 2013
• Bilan de la concertation sur le PLU, incluant les dates et les sujets des réunions publiques, les modalités de la concertation et les questions posées par les habitants
• Consultation des personnes publiques associées (PPA).

• Décision sur le bilan de la concertation du PLU (non spécifiée dans le document).

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2013-04-19 – séance extraordinaire.pdf

• Approbation du compte-rendu du 15 février 2013
• Compte de gestion 2012 de la commune
• Affectation des résultats 2012
• Budget primitif 2013 de la commune
• Numérisation des documents d’urbanisme.

• Déclaration que le compte de gestion 2012 ne nécessite ni observation ni réserve
• Affectation de 170 000 € au budget d’investissement de l’exercice 2013 à l’unanimité
• Vote du budget primitif 2013 à l’unanimité
• Décision sur la numérisation des documents d’urbanisme (non spécifiée dans le document).

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2013-03-15 – séance extraordinaire.pdf

• Approbation du compte-rendu du 15 janvier 2013
• Compte administratif 2012 de la commune
• Contrat CAE écoles, incluant la transformation du contrat CAE en contrat à durée déterminée
• Convention travaux de maintenance 2013 avec la CAPV
• Réforme de la composition de l’assemblée de la CAPV
• Réforme des rythmes scolaires.

• Vote à l’unanimité pour arrêter les résultats définitifs du compte administratif 2012
• Décision de transformer le contrat CAE écoles en contrat à durée déterminée
• Autorisation du Maire à signer la convention travaux de maintenance 2013 avec la CAPV
• Choix de la première proposition pour l’accord amiable concernant la composition de l’assemblée de la CAPV.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2013-02-15 – séance extraordinaire.pdf