Catégorie : Comptes-rendus de conseils municipaux

• Approbation du compte-rendu du 21 février 2014
• Enfouissement des lignes électriques et de télécommunications à Maloza par le SEDI.

• Décision sur l’enfouissement des lignes à Maloza (non spécifiée dans le document).

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• Approbation du compte-rendu du 24 janvier 2014
• Compte administratif 2013 de la commune
• Compte de gestion 2013 de la commune
• Travaux sur le réseau d’éclairage public à Maloza (SEDI)
• Convention service maintenance CAPV
• Urbanisme : droit de préemption urbain simple, clôture.

• Vote à l’unanimité pour arrêter les résultats définitifs du compte administratif 2013
• Déclaration que le compte de gestion 2013 dressé par le receveur ne nécessite ni observation ni réserve.

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• Approbation du compte-rendu du 20 décembre 2013
• Approbation du Plan Local d’Urbanisme (PLU), incluant le contexte de l’élaboration, la prescription de la révision du POS, le bilan de la concertation, les consultations des personnes publiques associées et les modifications apportées.

• Approbation du PLU tel qu’il est annexé à la délibération.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2014-01-24 – séance extraordinaire.pdf

• Approbation du compte-rendu du 15 novembre 2013
• Décision modificative n°8 du budget 2013.

• Approbation de l’inscription de crédits budgétaires.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2013-12-20 – séance extraordinaire.pdf

• Approbation du compte-rendu du 18 octobre 2013
• Tarification de location de la salle socio-culturelle à partir du 1er janvier 2014
• Point sur la consommation des crédits 2013
• Compte rendu du conseil d’école
• Informations sur le chemin des Croix
• Informations CAPV
• Urbanisme
• Divers.

• Fixation des tarifs de location de la salle socio-culturelle à partir du 1er janvier 2014.

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• Approbation du compte-rendu du 20 septembre 2013
• PLH (Programme Local de l’Habitat)
• Modification du tableau des emplois permanents
• Décision modificative n°4 du budget 2013 pour encaisser le remboursement de l’assurance suite à des travaux faits à la salle socio-culturelle.

• Adoption à l’unanimité de la modification du tableau des emplois
• Approbation de l’inscription de crédits pour encaisser le remboursement de l’assurance et régler la facture.

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• Approbation du compte-rendu du 19 juillet 2013
• Décision modificative n°3 du budget 2013 pour le remboursement d’un acompte suite à une annulation de réservation de la salle socio-culturelle.

• Approbation de l’ouverture d’un crédit budgétaire pour le remboursement de l’acompte.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2013-09-20 – séance ordinaire.pdf

• Approbation du compte-rendu du 21 juin 2013
• Décision modificative n°2 du budget 2013
• Informations CAPV
• Travaux de la salle socio-culturelle
• Urbanisme
• Informations sur la communication en période préélectorale
• Date de l’inauguration de l’école.

• Approbation des modifications de crédits pour l’exercice 2013.

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• Approbation du compte-rendu du 17 mai 2013
• Convention avec le Conseil Général pour le passage de la fibre optique
• Point sur les travaux de l’école
• Demande de la directrice pour une ATSEM supplémentaire pour les grandes sections
• Organisation de l’année scolaire 2013/2014
• Tarification des services péri-scolaires.

• Décision sur la convention avec le Conseil Général (non spécifiée dans le document)
• Décision de maintenir le poste d’agent de service contractuel pour l’année scolaire 2013-2014 avec un temps de travail annualisé de 20h réparti entre la cantine et l’aide à la classe de la directrice
• Autorisation du Maire à signer un contrat à durée déterminée de droit public pour la période du 03 septembre 2013 au 05 juillet 2014.

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• Approbation du compte-rendu du 19 avril 2013
• Décision modificative n°1 du budget 2013.

• Décision sur les modifications de crédits pour l’exercice 2013 (non spécifiée dans le document).

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