Catégorie : Comptes-rendus de conseils municipaux

• Approbation du compte-rendu du 21 décembre 2012
• Convention AIPE
• Compte rendu S.E.D.I.
• Compte rendu Commission Travaux
• Informations CAPV
• Urbanisme
• Divers.

• Aucune décision mentionnée.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2013-01-18 – séance extraordinaire.pdf

• Approbation du compte-rendu du 16 novembre 2012
• Réhabilitation du bâtiment « Ecole des Marronniers » et demande de subvention DETR.

• Décision sur la demande de subvention DETR (non spécifiée dans le document).

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2012-12-21 – séance ordinaire.pdf

• Approbation du compte-rendu du 18 octobre 2012
• Contrat collectif de prévoyance.

• Décision sur le contrat collectif de prévoyance (non spécifiée dans le document).

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2012-11-16 – séance extraordinaire.pdf

• Ce document est un compte rendu de la séance extraordinaire du conseil municipal de Saint-Cassien du 18 octobre 2012. Il liste les membres présents, absents et excusés
• Le compte rendu de la séance précédente est approuvé
• Le document détaille deux projets : un aménagement de sécurité à Maloza et des travaux sur les réseaux de distribution publique d’électricité et France Telecom
• Pour chaque projet, les coûts, les plans de financement et les demandes de subventions sont présentés.

• Approbation du compte rendu de la séance du 21 septembre 2012
• Approbation du projet d’aménagement de sécurité à Maloza, avec exécution prévue en 2014
• Engagement à respecter les critères d’éco conditionnalité
• Demande de subventions au Conseil Général pour les aménagements de carrefours et de sécurité
• Prise d’acte de l’avant-projet et du plan de financement prévisionnels pour les travaux sur les réseaux de distribution publique d’électricité
• Prise d’acte de la contribution aux frais de maîtrise d’ouvrage du SEDI pour ces travaux
• Prise d’acte de l’avant-projet et du plan de financement prévisionnels pour les travaux sur les réseaux France Telecom
• Prise d’acte de la contribution aux frais de maîtrise d’ouvrage du SEDI pour ces travaux.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2012-10-18 – séance extraordinaire.pdf

• Approbation du compte-rendu du 20 juillet 2012
• Modification statutaire pour la création d’un CIAS (Centre Intercommunal d’Action Sociale) au sein de la Communauté d’Agglomération du Pays Voironnais (CAPV) afin de rationaliser les services à caractère social.

• Décision sur la modification statutaire pour la création d’un CIAS (non spécifiée dans le document).

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2012-09-21 – séance extraordinaire.pdf

• Approbation du compte-rendu du 15 juin 2012
• Décision modificative n°2 du budget 2012
• Location du gymnase André Guillermoz
• Réhabilitation du bâtiment « Ecole des Marronniers » et demande de subvention auprès du Conseil Général, incluant la présentation de l’avant-projet définitif et le détail de l’enveloppe financière.

• Approbation des modifications de crédits pour l’exercice 2012
• Décision sur la location du gymnase (non spécifiée dans le document).

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2012-07-20 – séance extraordinaire.pdf

• Approbation du compte-rendu du 25 mai 2012
• Tarification du restaurant scolaire
• Tarification de la garderie scolaire.

• Fixation du prix des repas servis à la cantine scolaire à 4.25 € à partir du 10 juillet 2012.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2012-06-15 – séance ordinaire.pdf

• Approbation du compte-rendu du 20 avril 2012
• Programme Local de l’Habitat (PLH) 2012-2017, incluant les objectifs, les enjeux, la nécessité de production de logements, les principes de développement durable, la compatibilité avec les PLU et le SCOT, et la répartition des logements entre les communes
• Convention avec la Ville de Voiron pour la participation aux frais du Centre Médico Scolaire
• Demande de location du gymnase
• Moratoire sur le gaz de schiste.

• Décision sur le PLH 2012-2017 (non spécifiée dans le document)
• Décision sur la convention avec la Ville de Voiron (non spécifiée dans le document)
• Décision sur la demande de location du gymnase (non spécifiée dans le document)
• Décision sur le moratoire sur le gaz de schiste (non spécifiée dans le document).

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2012-05-25 – séance extraordinaire.pdf

• Approbation du compte-rendu du 23 mars 2012
• Transfert de la compétence « opérations d’aménagement structurantes » à la CAPV, incluant les motivations, les critères de sélection des opérations et les objectifs du Projet de Territoire, du Schéma de Secteur, du PLH et du SCOT
• Convention de maîtrise d’œuvre pour les travaux de l’école
• Syndicat de Bièvre : désignation des délégués
• Subventions
• Information sur les travaux SNCF
• Informations sur l’enquête SCOT.

• Décision sur le transfert de la compétence « opérations d’aménagement structurantes » à la CAPV (non spécifiée dans le document).

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2012-04-20 – séance extraordinaire.pdf

• Approbation du compte-rendu du 16 février 2012
• Résultats de l’exercice 2010
• Présentation du projet de budget 2012 et de la prospective financière 2012-2015
• Investissements prévus pour 2012 et priorités pour les 4 années à venir
• Taux d’imposition pour 2012, identiques à ceux de 2011
• Location du bâtiment communal « La Gare », logement locatif aidé sous gestion communale.

• Vote du budget primitif 2012 à l’unanimité
• Vote des taux d’imposition pour 2012 à l’unanimité.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2012-03-23 – séance ordinaire.pdf