Catégorie : Comptes-rendus de conseils municipaux

• Approbation du compte-rendu du 15 mars 2013
• Bilan de la concertation sur le PLU, incluant les dates et les sujets des réunions publiques, les modalités de la concertation et les questions posées par les habitants
• Consultation des personnes publiques associées (PPA).

• Décision sur le bilan de la concertation du PLU (non spécifiée dans le document).

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2013-04-19 – séance extraordinaire.pdf

• Approbation du compte-rendu du 15 février 2013
• Compte de gestion 2012 de la commune
• Affectation des résultats 2012
• Budget primitif 2013 de la commune
• Numérisation des documents d’urbanisme.

• Déclaration que le compte de gestion 2012 ne nécessite ni observation ni réserve
• Affectation de 170 000 € au budget d’investissement de l’exercice 2013 à l’unanimité
• Vote du budget primitif 2013 à l’unanimité
• Décision sur la numérisation des documents d’urbanisme (non spécifiée dans le document).

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2013-03-15 – séance extraordinaire.pdf

• Approbation du compte-rendu du 15 janvier 2013
• Compte administratif 2012 de la commune
• Contrat CAE écoles, incluant la transformation du contrat CAE en contrat à durée déterminée
• Convention travaux de maintenance 2013 avec la CAPV
• Réforme de la composition de l’assemblée de la CAPV
• Réforme des rythmes scolaires.

• Vote à l’unanimité pour arrêter les résultats définitifs du compte administratif 2012
• Décision de transformer le contrat CAE écoles en contrat à durée déterminée
• Autorisation du Maire à signer la convention travaux de maintenance 2013 avec la CAPV
• Choix de la première proposition pour l’accord amiable concernant la composition de l’assemblée de la CAPV.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2013-02-15 – séance extraordinaire.pdf

• Approbation du compte-rendu du 21 décembre 2012
• Convention AIPE
• Compte rendu S.E.D.I.
• Compte rendu Commission Travaux
• Informations CAPV
• Urbanisme
• Divers.

• Aucune décision mentionnée.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2013-01-18 – séance extraordinaire.pdf

• Approbation du compte-rendu du 16 novembre 2012
• Réhabilitation du bâtiment « Ecole des Marronniers » et demande de subvention DETR.

• Décision sur la demande de subvention DETR (non spécifiée dans le document).

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2012-12-21 – séance ordinaire.pdf

• Approbation du compte-rendu du 18 octobre 2012
• Contrat collectif de prévoyance.

• Décision sur le contrat collectif de prévoyance (non spécifiée dans le document).

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2012-11-16 – séance extraordinaire.pdf

• Ce document est un compte rendu de la séance extraordinaire du conseil municipal de Saint-Cassien du 18 octobre 2012. Il liste les membres présents, absents et excusés
• Le compte rendu de la séance précédente est approuvé
• Le document détaille deux projets : un aménagement de sécurité à Maloza et des travaux sur les réseaux de distribution publique d’électricité et France Telecom
• Pour chaque projet, les coûts, les plans de financement et les demandes de subventions sont présentés.

• Approbation du compte rendu de la séance du 21 septembre 2012
• Approbation du projet d’aménagement de sécurité à Maloza, avec exécution prévue en 2014
• Engagement à respecter les critères d’éco conditionnalité
• Demande de subventions au Conseil Général pour les aménagements de carrefours et de sécurité
• Prise d’acte de l’avant-projet et du plan de financement prévisionnels pour les travaux sur les réseaux de distribution publique d’électricité
• Prise d’acte de la contribution aux frais de maîtrise d’ouvrage du SEDI pour ces travaux
• Prise d’acte de l’avant-projet et du plan de financement prévisionnels pour les travaux sur les réseaux France Telecom
• Prise d’acte de la contribution aux frais de maîtrise d’ouvrage du SEDI pour ces travaux.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2012-10-18 – séance extraordinaire.pdf

• Approbation du compte-rendu du 20 juillet 2012
• Modification statutaire pour la création d’un CIAS (Centre Intercommunal d’Action Sociale) au sein de la Communauté d’Agglomération du Pays Voironnais (CAPV) afin de rationaliser les services à caractère social.

• Décision sur la modification statutaire pour la création d’un CIAS (non spécifiée dans le document).

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2012-09-21 – séance extraordinaire.pdf

• Approbation du compte-rendu du 15 juin 2012
• Décision modificative n°2 du budget 2012
• Location du gymnase André Guillermoz
• Réhabilitation du bâtiment « Ecole des Marronniers » et demande de subvention auprès du Conseil Général, incluant la présentation de l’avant-projet définitif et le détail de l’enveloppe financière.

• Approbation des modifications de crédits pour l’exercice 2012
• Décision sur la location du gymnase (non spécifiée dans le document).

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2012-07-20 – séance extraordinaire.pdf

• Approbation du compte-rendu du 25 mai 2012
• Tarification du restaurant scolaire
• Tarification de la garderie scolaire.

• Fixation du prix des repas servis à la cantine scolaire à 4.25 € à partir du 10 juillet 2012.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2012-06-15 – séance ordinaire.pdf