Catégorie : Comptes-rendus de conseils municipaux

• Approbation du compte-rendu du 15 juin 2012
• Décision modificative n°2 du budget 2012
• Location du gymnase André Guillermoz
• Réhabilitation du bâtiment « Ecole des Marronniers » et demande de subvention auprès du Conseil Général, incluant la présentation de l’avant-projet définitif et le détail de l’enveloppe financière.

• Approbation des modifications de crédits pour l’exercice 2012
• Décision sur la location du gymnase (non spécifiée dans le document).

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2012-07-20 – séance extraordinaire.pdf

• Approbation du compte-rendu du 25 mai 2012
• Tarification du restaurant scolaire
• Tarification de la garderie scolaire.

• Fixation du prix des repas servis à la cantine scolaire à 4.25 € à partir du 10 juillet 2012.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2012-06-15 – séance ordinaire.pdf

• Approbation du compte-rendu du 20 avril 2012
• Programme Local de l’Habitat (PLH) 2012-2017, incluant les objectifs, les enjeux, la nécessité de production de logements, les principes de développement durable, la compatibilité avec les PLU et le SCOT, et la répartition des logements entre les communes
• Convention avec la Ville de Voiron pour la participation aux frais du Centre Médico Scolaire
• Demande de location du gymnase
• Moratoire sur le gaz de schiste.

• Décision sur le PLH 2012-2017 (non spécifiée dans le document)
• Décision sur la convention avec la Ville de Voiron (non spécifiée dans le document)
• Décision sur la demande de location du gymnase (non spécifiée dans le document)
• Décision sur le moratoire sur le gaz de schiste (non spécifiée dans le document).

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2012-05-25 – séance extraordinaire.pdf

• Approbation du compte-rendu du 23 mars 2012
• Transfert de la compétence « opérations d’aménagement structurantes » à la CAPV, incluant les motivations, les critères de sélection des opérations et les objectifs du Projet de Territoire, du Schéma de Secteur, du PLH et du SCOT
• Convention de maîtrise d’œuvre pour les travaux de l’école
• Syndicat de Bièvre : désignation des délégués
• Subventions
• Information sur les travaux SNCF
• Informations sur l’enquête SCOT.

• Décision sur le transfert de la compétence « opérations d’aménagement structurantes » à la CAPV (non spécifiée dans le document).

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2012-04-20 – séance extraordinaire.pdf

• Approbation du compte-rendu du 16 février 2012
• Résultats de l’exercice 2010
• Présentation du projet de budget 2012 et de la prospective financière 2012-2015
• Investissements prévus pour 2012 et priorités pour les 4 années à venir
• Taux d’imposition pour 2012, identiques à ceux de 2011
• Location du bâtiment communal « La Gare », logement locatif aidé sous gestion communale.

• Vote du budget primitif 2012 à l’unanimité
• Vote des taux d’imposition pour 2012 à l’unanimité.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2012-03-23 – séance ordinaire.pdf

• Approbation du compte-rendu du 27 janvier 2012
• Compte administratif 2011 de la commune, incluant la présentation du budget primitif, du budget supplémentaire et des décisions modificatives
• Compte de gestion 2011 de la commune, incluant la présentation des budgets primitifs et supplémentaires, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses et mandats, les bordereaux de titres de recettes et mandats
• Syndicat Intercommunal Hydraulique de Bassin Versant de l’Olon (SIHO), incluant l’approbation de la modification des statuts du syndicat et les nouvelles orientations en matière de travaux et de contributions des communes.

• Vote et arrêté des résultats définitifs du compte administratif 2011
• Déclaration que le compte de gestion 2011 dressé par le receveur ne nécessite ni observation ni réserve.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2012-02-16 – séance extraordinaire.pdf

• Approbation du compte-rendu de la séance du 16 décembre 2011
• Convention de maintenance et travaux proposée par la CAPV pour 2012, incluant la mise à disposition de personnel et matériel pour divers travaux (travaux en hauteur, entretien des voiries, espaces verts, bâtiments, etc.)
• Convention Archives avec la CAPV.

• Autorisation du Maire à signer la convention de maintenance et travaux pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2012.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2012-01-27 – séance extraordinaire.pdf