Catégorie : Comptes-rendus de conseils municipaux

• Approbation du compte-rendu du 27 janvier 2012
• Compte administratif 2011 de la commune, incluant la présentation du budget primitif, du budget supplémentaire et des décisions modificatives
• Compte de gestion 2011 de la commune, incluant la présentation des budgets primitifs et supplémentaires, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses et mandats, les bordereaux de titres de recettes et mandats
• Syndicat Intercommunal Hydraulique de Bassin Versant de l’Olon (SIHO), incluant l’approbation de la modification des statuts du syndicat et les nouvelles orientations en matière de travaux et de contributions des communes.

• Vote et arrêté des résultats définitifs du compte administratif 2011
• Déclaration que le compte de gestion 2011 dressé par le receveur ne nécessite ni observation ni réserve.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2012-02-16 – séance extraordinaire.pdf

• Approbation du compte-rendu de la séance du 16 décembre 2011
• Convention de maintenance et travaux proposée par la CAPV pour 2012, incluant la mise à disposition de personnel et matériel pour divers travaux (travaux en hauteur, entretien des voiries, espaces verts, bâtiments, etc.)
• Convention Archives avec la CAPV.

• Autorisation du Maire à signer la convention de maintenance et travaux pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2012.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2012-01-27 – séance extraordinaire.pdf