Catégorie : Comptes-rendus de conseils municipaux

• Adoption du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif pour l’exercice 2022
• Finances – Situation budgétaire au 31 décembre 2023
• Renouvellement de la convention de partenariat avec l’association Relais Assistants Maternels (RAM) du Pays Voironnais
• Signature de la convention avec ECTI pour la réalisation d’une mission d’assistance à l’élaboration du Plan de Sauvegarde Communal.

• Acceptation des propositions du maire pour la mise en place d’un Plan de Sauvegarde Communal.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2024-01-30 – proces verbal.pdf

• Adoption du règlement intérieur de la bibliothèque municipale
• Instauration d’une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
• Finances – Amortissements 2023
• Demande de subvention pour la réfection du logement de la Gare
• Remise exceptionnelle pour la location de la salle des fêtes à l’occasion d’une réunion publique du collectif opposé à l’antenne Free.

• Décision de valider le règlement intérieur de la bibliothèque
• Décision d’instaurer la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
• Décision d’autoriser l’autorité territoriale à fixer par arrêté individuel le montant perçu par chaque agent au titre de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
• Décision de prévoir les crédits correspondants au budget primitif de 2024
• Adoption du tableau des amortissements pour l’exercice 2023
• Autorisation donnée au maire de déposer les demandes de subventions pour la réfection du logement de la Gare et de signer tous les documents nécessaires
• Décision d’accorder, à titre exceptionnel, le prêt gratuit de l’Espace Maurice BERTHET au collectif opposé à l’installation de l’antenne Free afin d’y organiser une réunion d’information du public.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2023-12-04 – proces verbal.pdf

• Modification du tarif et règlement du gymnase
• Bibliothèque – Convention de gestion lecture publique 2023
• Sécurisation de la RD12 Route du Vercors – Attribution et signature du marché
• Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP).

• Décision de ne pas donner de priorité aux types d’utilisateurs du gymnase
• Autorisation donnée au maire de signer la convention de gestion de la bibliothèque
• Acceptation du marché pour la sécurisation de la RD12 Route du Vercors et autorisation donnée au maire de signer tous documents y afférant
• Adoption du nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP).

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2023-10-16 – proces verbal.pdf

• Finances – Décision modificative N° 02/2023 – Sécurisation des terrains de sport
• Finances – Décision modificative N° 03/2023 – Projet de réfection du chemin de l’Olon
• Création de deux postes d’agent de maîtrise et suppression de deux postes d’agent technique 1ere classe
• Délibération ponctuelle portant création de deux emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à l’accroissement temporaire d’activité
• Suppression d’un poste d’agent technique à temps non complet.

• Adoption de la décision modificative N° 02/2023
• Adoption de la décision modificative N° 03/2023
• Suppression de deux emplois permanents au grade d’agent technique 1ère classe et création de deux emplois permanents au grade d’agent de maîtrise à compter du 01/10/2023
• Création de deux emplois non permanents à compter du 01/09/2023
• Autorisation donnée au maire de signer tout acte afférent à la prise en charge de ces emplois
• Suppression d’un poste d’agent technique à temps non complet à compter du 01/10/2023.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2023-09-04 – proces verbal.pdf

• Adoption du nouveau logo de la commune
• Demande de fonds de concours aux petites communes – matériels divers pour les bâtiments
• Demande de fonds de concours aux petites communes – sécurisation des terrains de foot
• Création d’une centrale photovoltaïque sur le toit de la salle des fêtes – Convention avec Buxia Energies
• Création d’un poste permanent d’agent technique catégorie C.

• Acceptation du devis pour le nouveau logo de la commune
• Décision d’acheter les matériels listés dans le devis
• Autorisation donnée au maire de signer tous les documents relatifs à ce dossier
• Acceptation de la création d’un poste permanent non complet de 18h00 par semaine pour l’entretien et le ménage des bâtiments communaux
• Autorisation donnée au maire a signer tous les documents relatifs à ce dossier et de procéder au recrutement.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2023-07-03 – proces verbal.pdf

• Désignation des délégués et des suppléants pour l’élection sénatoriale du 24 septembre 2023
• Création d’un poste d’ATSEM principal de 2ème classe
• Nouvelle tarification pour les services périscolaires
• Nouvelle tarification pour le service des portages de repas
• Nouveau livret d’accueil périscolaire
• Demande de subvention afin de financer les travaux de construction, rénovation ou agrandissement d’un équipement sportif auprès de la Région.

• Election de Paul-Henri HAUMESSER, Catherine CHARLOT et Stéphane GEORGEAULT comme délégués pour l’élection sénatoriale du 24 septembre 2023
• Election de Françoise COTTAVE, Laurent AILLOUD et Marie-Geneviève MOREAU comme suppléants pour l’élection sénatoriale du 24 septembre 2023.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2023-06-09 – proces verbal.pdf

• CAPV – Convention de mise en œuvre du service d’instruction des autorisations d’urbanisme ADS
• Convention pluriannuelle d’objectifs concernant le centre de loisirs « Les Petits Potes »
• Repas des aînés – Changement de l’âge requis
• Demande de subventions pour le chemin de l’Olon
• Remboursement des frais de missions/formations pour les agents communaux
• Finances – Décision modificative N°01/2023 – Caution logement communal « La Gare ».

• Adoption de la convention avec le service instruction des autorisations d’urbanisme du Pays Voironnais
• Suppression des deux conditions d’éligibilité au repas des aînés: être domicilié dans la commune et inscrit sur la liste électorale et remplacement du terme « habitant » par « administré » dans la délibération
• Fixation du barème des taux du remboursement forfaitaire des frais d’hébergement liés à une mission aux frais réel de l’agent, sans dépasser les montants applicables par l’État
• Instauration du remboursement au réel des frais de repas engagés à l’occasion des déplacements professionnels en dehors de la résidence administrative et de la résidence familiale par l’agent
• Fixation du remboursement des frais kilométriques
• Instauration d’une indemnité forfaitaire pour frais de stage
• Décision que les indemnités de stage ne peuvent se cumuler avec les indemnités de mission, ni avec aucune autre indemnité ayant le même objet
• Autorisation donnée au maire de signer tout acte afférent à la prise en charge de ces frais
• Acceptation de la décision modificative N°1/2023.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2023-04-24 – proces verbal.pdf

• Demande de subvention FAFA
• Demande de subvention à la Région Bonus Ruralité
• Finances – Compte de gestion 2022
• Finances – Compte administratif 2022
• Finances – Vote des taux d’imposition 2023
• Finances – Affectation des résultats de fonctionnement
• Finances – Subventions aux associations 2023
• Finances – Budget primitif 2023.

• Autorisation donnée au maire de déposer le dossier de demande de subvention FAFA
• Autorisation donnée au maire de demander une subvention de 12 000 € auprès de la Région Bonus Ruralité
• Déclaration que le compte de gestion 2022 n’appelle ni observation ni réserve
• Constatation des identités de valeurs du compte administratif 2022
• Arrêt des résultats définitifs du compte administratif 2022
• Maintien des taux d’imposition inchangés pour 2023
• Rétablissement de la taxe d’habitation pour les résidences secondaires et les autres locaux meublés non affectés à l’habitation au taux de 2019
• Affectation de 337 901,91 € à la section d’investissement et maintien des 35 000 € restants dans la section de fonctionnement
• Validation du tableau des subventions aux associations pour l’année 2023.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2023-03-27 – proces verbal.pdf

• Commune « guichet consultant » – Convention entre le préfet de l’Isère et les services utilisateurs du Système National d’Enregistrement (SNE) des demandes de logement social
• Désignation des membres de la commission d’appel d’offre
• Approbation du plan de financement pour le groupe scolaire
• Demande de remise gracieuse pour le logement de la Gare
• Autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent).

• Décision de renouveler la convention SNE pour que la commune puisse continuer à avoir accès au SNE
• Election des membres titulaires et suppléants de la commission d’appel d’offre
• Autorisation de la dépense relative au concours de maîtrise d’œuvre pour le groupe scolaire
• Autorisation que les dépenses résultant de cette opération soient imputées sur les crédits de l’exercice 2023 et suivants
• Octroi d’une remise gracieuse de 50% sur le dernier loyer du logement de la Gare
• Autorisation donnée au maire d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget 2022.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2023-02-27 – proces verbal.pdf

• Autorisation donnée au maire pour signer la convention de mise à disposition de la salle polyvalente avec l’OGEC
• Convention de mise à disposition de locaux communaux avec le centre de loisirs « Les Petits Potes »
• Finances – Décision modificative N°3 – Dissolution du SIB

• Autorisation donnée au maire de signer la convention avec l’OGEC
• Autorisation donnée au maire de signer la convention avec le centre de loisirs « Les Petits Potes »
• Adoption de la décision modificative N°3.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2023-01-16 – proces verbal.pdf