Catégorie : Comptes-rendus de conseils municipaux

• Désignation des délégués et des suppléants pour l’élection sénatoriale du 24 septembre 2023
• Création d’un poste d’ATSEM principal de 2ème classe
• Nouvelle tarification pour les services périscolaires
• Nouvelle tarification pour le service des portages de repas
• Nouveau livret d’accueil périscolaire
• Demande de subvention afin de financer les travaux de construction, rénovation ou agrandissement d’un équipement sportif auprès de la Région.

• Election de Paul-Henri HAUMESSER, Catherine CHARLOT et Stéphane GEORGEAULT comme délégués pour l’élection sénatoriale du 24 septembre 2023
• Election de Françoise COTTAVE, Laurent AILLOUD et Marie-Geneviève MOREAU comme suppléants pour l’élection sénatoriale du 24 septembre 2023.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2023-06-09 – proces verbal.pdf

• CAPV – Convention de mise en œuvre du service d’instruction des autorisations d’urbanisme ADS
• Convention pluriannuelle d’objectifs concernant le centre de loisirs « Les Petits Potes »
• Repas des aînés – Changement de l’âge requis
• Demande de subventions pour le chemin de l’Olon
• Remboursement des frais de missions/formations pour les agents communaux
• Finances – Décision modificative N°01/2023 – Caution logement communal « La Gare ».

• Adoption de la convention avec le service instruction des autorisations d’urbanisme du Pays Voironnais
• Suppression des deux conditions d’éligibilité au repas des aînés: être domicilié dans la commune et inscrit sur la liste électorale et remplacement du terme « habitant » par « administré » dans la délibération
• Fixation du barème des taux du remboursement forfaitaire des frais d’hébergement liés à une mission aux frais réel de l’agent, sans dépasser les montants applicables par l’État
• Instauration du remboursement au réel des frais de repas engagés à l’occasion des déplacements professionnels en dehors de la résidence administrative et de la résidence familiale par l’agent
• Fixation du remboursement des frais kilométriques
• Instauration d’une indemnité forfaitaire pour frais de stage
• Décision que les indemnités de stage ne peuvent se cumuler avec les indemnités de mission, ni avec aucune autre indemnité ayant le même objet
• Autorisation donnée au maire de signer tout acte afférent à la prise en charge de ces frais
• Acceptation de la décision modificative N°1/2023.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2023-04-24 – proces verbal.pdf

• Demande de subvention FAFA
• Demande de subvention à la Région Bonus Ruralité
• Finances – Compte de gestion 2022
• Finances – Compte administratif 2022
• Finances – Vote des taux d’imposition 2023
• Finances – Affectation des résultats de fonctionnement
• Finances – Subventions aux associations 2023
• Finances – Budget primitif 2023.

• Autorisation donnée au maire de déposer le dossier de demande de subvention FAFA
• Autorisation donnée au maire de demander une subvention de 12 000 € auprès de la Région Bonus Ruralité
• Déclaration que le compte de gestion 2022 n’appelle ni observation ni réserve
• Constatation des identités de valeurs du compte administratif 2022
• Arrêt des résultats définitifs du compte administratif 2022
• Maintien des taux d’imposition inchangés pour 2023
• Rétablissement de la taxe d’habitation pour les résidences secondaires et les autres locaux meublés non affectés à l’habitation au taux de 2019
• Affectation de 337 901,91 € à la section d’investissement et maintien des 35 000 € restants dans la section de fonctionnement
• Validation du tableau des subventions aux associations pour l’année 2023.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2023-03-27 – proces verbal.pdf

• Commune « guichet consultant » – Convention entre le préfet de l’Isère et les services utilisateurs du Système National d’Enregistrement (SNE) des demandes de logement social
• Désignation des membres de la commission d’appel d’offre
• Approbation du plan de financement pour le groupe scolaire
• Demande de remise gracieuse pour le logement de la Gare
• Autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent).

• Décision de renouveler la convention SNE pour que la commune puisse continuer à avoir accès au SNE
• Election des membres titulaires et suppléants de la commission d’appel d’offre
• Autorisation de la dépense relative au concours de maîtrise d’œuvre pour le groupe scolaire
• Autorisation que les dépenses résultant de cette opération soient imputées sur les crédits de l’exercice 2023 et suivants
• Octroi d’une remise gracieuse de 50% sur le dernier loyer du logement de la Gare
• Autorisation donnée au maire d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget 2022.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2023-02-27 – proces verbal.pdf

• Autorisation donnée au maire pour signer la convention de mise à disposition de la salle polyvalente avec l’OGEC
• Convention de mise à disposition de locaux communaux avec le centre de loisirs « Les Petits Potes »
• Finances – Décision modificative N°3 – Dissolution du SIB

• Autorisation donnée au maire de signer la convention avec l’OGEC
• Autorisation donnée au maire de signer la convention avec le centre de loisirs « Les Petits Potes »
• Adoption de la décision modificative N°3.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2023-01-16 – proces verbal.pdf

• Adhésion à l’Association du Personnel du Pays Voironnais (APPV) pour permettre aux employés communaux de bénéficier des actions sociales, avec une participation de 65 € par agent et par an
• Attribution d’une subvention exceptionnelle pour un séjour scolaire au centre “Le Vertaco” à Autrans du 3 au 7 avril 2023 pour 61 élèves de GS au CM2, suite à la demande de la directrice de l’école, Mme Coralie Gibaud
• Le coût total du séjour est de 19 089,65 €, financé en partie par le Sou des écoles (6 000 €), la coopérative scolaire (1 000 €), l’USEP (800 €) et la région (1 140 € à confirmer), laissant un reste à charge de 10 149,65 € (166 € par enfant).

• Le conseil municipal a validé les termes de la convention d’adhésion avec l’APPV
• Le conseil municipal a autorisé le maire à signer la convention d’adhésion avec l’APPV
• Le conseil municipal a accordé une subvention exceptionnelle de 2 745 € pour le séjour scolaire, soit 45 € par enfant et 27% du reste à charge
• Le conseil municipal a décidé d’inscrire la dépense de la subvention au budget primitif 2023.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2022-12-14 – séance ordinaire.pdf

• Elargissement de la régie pour l’encaissement de recettes
• Décision modificative N°1/2022
• Mise en place des lignes directrices de gestion (LDG)
• Adoption d’un règlement intérieur pour le cimetière
• Lancement du concours d’architectes.

• Adoption de la décision modificative N°1/2022
• Décision de mettre en place les LDG
• Décision d’accorder au maire le pouvoir d’élaborer et de signer tous documents relatifs à la mise en place des LDG.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2022-11-28 – séance ordinaire.pdf

• Budget 2022 – Décision modificative N°2 – Réfection de la toiture du bâtiment « La Cure »
• Budget 2022 – Décision modificative N° 2 – TE38 – Eclairage public Rénovation-Maloza
• Création d’emplois non permanent.

• Adoption de la décision modificative N°2 pour la réfection de la toiture du bâtiment « La Cure »
• Adoption de la décision modificative N°2 pour TE38 – Eclairage public Rénovation-Maloza.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2022-10-24 – séance ordinaire.pdf

• Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 16 mai 2022
• Dissolution du Syndicat Intercommunal de Bièvre et répartition de l’actif et du passif
• Signature de la Convention Territoriale Globale en Pays Voironnais
• Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 01.01.2023
• Décision modificative n° 1/2022
• Signature de la convention de mise à disposition de locaux de la commune de Saint-Cassien pour le centre de loisirs des petits potes durant les mois de juillet et août 2022.

• Approbation des montants que percevront les communes suite à la dissolution du Syndicat Intercommunal de Bièvre
• Approbation de la conservation des archives du Syndicat Intercommunal de Bièvre dans le local à archives de la Mairie de Rives
• Autorisation donnée au maire d’accomplir toutes les formalités nécessaires à l’exécution de la dissolution
• Autorisation donnée au maire de signer la convention territoriale globale (CTG) et tous les documents s’y rapportant
• Adoption de la mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable de la M57 pour le budget principal de la commune à compter du 1er janvier 2023
• Décision de conserver un vote par nature et par chapitre globalisé à compter du 1er janvier 2023
• Approbation de la mise à jour de la délibération n ° 2021-06 du 22 février 2021 en précisant les durées applicables aux nouveaux articles issus de cette nomenclature
• Approbation du mode de gestion des amortissements et immobilisations en M57
• Approbation de l’apurement du compte 1069
• Décision de déléguer au maire la possibilité de procéder à des mouvements de crédits de chapitre à chapitre dans la limite de 7,5% des dépenses réelles de chacune des sections, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel
• Autorisation donnée au maire de signer la convention de mise à disposition de locaux de la commune de Saint-Cassien pour le centre de loisirs des petits potes durant les mois de juillet et août 2022.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2022-07-11 – séance ordinaire.pdf

• Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 24 avril 2022
• Convention de partenariat et subvention de l’association ASL Tennis
• Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif
• Programme d’entretien voirie 2022
• TE38 – Aménagement de sécurité RD12 – Rénovation Maloza.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2022-05-16 – séance ordinaire.pdf