Catégorie : Comptes-rendus de conseils municipaux

• Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 21 mars 2022
• Renouvellement agrément service civique
• Convention de mise à disposition de la salle des associations
• Règlement intérieur de mise à disposition de la salle des associations
• 3ème plan de protection de l’atmosphère (PPA) de l’agglomération grenobloise
• Adoption du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
• Révision du PLUi.

• Acceptation du règlement intérieur de la salle des associations.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2022-04-25 – séance ordinaire.pdf

• Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 17 janvier 2022
• Budget primitif
• Compte de gestion 2021
• Compte administratif 2021
• Votes des taux d’imposition 2022
• Tableau des amortissements pour l’année 2021
• Affectation des résultats de fonctionnement.

• Déclaration que le compte de gestion 2021 n’appelle ni observation ni réserve
• Constatation des identités de valeurs du compte administratif 2021
• Arrêt des résultats définitifs du compte administratif 2021
• Maintien des taux d’imposition inchangés pour 2022
• Approbation du tableau des amortissements pour l’année 2021.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2022-03-21 – séance ordinaire.pdf

• Création et/ou suppression d’emploi (dans le cadre d’un avancement de grade)
• Convention SYMBHI – restauration de l’Olon
• Temps de travail – Mise en place des 1607h
• Décision modificative N°3 – Chapitre 14
• TE38 – EP Rénovation Maloza
• Autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent).

• Suppression d’un emploi permanent à temps non complet d’un Adjoint technique principal de 2ème classe et création d’un emploi permanent à temps non complet d’un Adjoint technique principal de 1ère classe
• Suppression d’un emploi permanent à temps complet d’un Adjoint technique principal de 2ème classe et création d’un emploi permanent à temps complet d’un Adjoint technique principal de 1ère classe
• Adoption de la décision modificative N°3.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2022-01-17 – séance ordinaire.pdf

• Décision modificative N°1 – Chapitre 11
• Décision modificative N°2 – Chapitre 65
• Tarif des droits de place.

• Adoption de la décision modificative N°1
• Adoption de la décision modificative N°2.

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• Demande de fonds de concours auprès de la CAPV pour l’achat d’un préfabriqué pour l’école, expliquant le contexte du fonds de concours, le projet d’installation du préfabriqué et son financement
• Convention de participation financière aux frais de fonctionnement du Centre Médico Scolaire de Voiron, détaillant les charges supportées par la ville de Voiron et la participation demandée aux communes rattachées en fonction du nombre d’élèves
• Travaux sur les réseaux d’éclairage public avec le remplacement de luminaires SHP par des luminaires LED, présentant le plan de financement et le retour sur investissement
• Remerciements pour la cérémonie du 11 novembre et l’inauguration du gymnase.

• Approbation du projet d’achat du préfabriqué et autorisation du Maire à solliciter un versement de 15 835 € du fonds de concours auprès de la CAPV
• Décision de verser 53,94 € pour la participation aux frais de fonctionnement du Centre Médico Scolaire de Voiron et autorisation du Maire à signer la convention
• Prise d’acte du projet de travaux d’éclairage public et du plan de financement, de la participation aux frais de TE38 (987 €) et de la contribution aux investissements (16 447 €), avec possibilité de réajustement en cas de dépassement
• Remerciements adressés aux personnes ayant contribué au succès de la cérémonie du 11 novembre et de l’inauguration du gymnase.

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• Demande de subvention “Plan de relance pédagogique – Appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires”
• Composition de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
• Convention département bibliothèque.

• Validation de l’engagement de la commune dans le cadre du socle numérique dans l’école élémentaire – Plan de relance continuité pédagogique 2021
• Autorisation donnée au maire de signer tous les documents relatifs à ce dossier.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2021-10-25 – séance ordinaire.pdf

• Autorisation de demande de subvention territoriale pour la tranche 5 du RD12, avec un rappel du projet d’aménagement de la traversée du village et des travaux déjà réalisés
• Création d’un poste d’agent technique périscolaire en contrat PEC (Parcours Emploi Compétences) pour une durée de 9 mois, avec des explications sur les avantages du dispositif pour l’employeur et le salarié
• Demande d’ajout à l’ordre du jour du prochain conseil de la délibération pour la demande de subvention “Appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires”.

• Approbation du projet d’aménagement du RD12 et autorisation du Maire à solliciter des subventions auprès du Conseil Départemental
• Création du poste d’agent technique périscolaire en contrat PEC pour une durée initiale de 9 mois renouvelable dans la limite de 24 mois, avec une rémunération basée sur le SMIC horaire et une autorisation donnée au Maire pour les démarches de recrutement
• Prise en compte de la demande d’ajout de la délibération concernant la subvention “socle numérique” à l’ordre du jour du prochain conseil.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2021-09-20 – séance ordinaire.pdf

• Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 31 mai 2021
• Tarification de l’espace Maurice Berthet
• Nouveau règlement des salles municipales.

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• Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 26 avril 2021
• Fixation de nouveaux tarifs pour les concessions dans le cimetière communal, avec un détail des tarifs actuels et des nouveaux tarifs pour les columbariums et les concessions en pleine terre
• Modification du vote des taux communaux suite à la réforme de la taxe d’habitation, expliquant l’impact de la suppression de la taxe d’habitation pour 80% des contribuables et la compensation par le transfert de la part départementale de la taxe foncière sur les propriétés bâties
• Demande de l’AHPPV pour une animation en fin d’année
• Recherche de solutions pour gérer les eaux de ruissellement qui inondent le chemin de la Rapillière
• Aménagement de la route départementale D12A avec l’installation de longrines
• Organisation du récital HUMEAU prévu le 6 juillet
• Réunion de démarrage du projet AlpEtudes
• Organisation des élections avec un briefing prévu le 18 juin
• Visite de deux éducatrices souhaitant créer une micro-crèche intercommunale pour enfants en situation de handicap
• Point sur la commission scolaire, notamment la mise en place de la salle des fêtes pour les “Petits Potes” le 7 juillet
• Renouvellement d’agrément au service civique
• Questionnement sur la capacité d’accueil de la garderie à la rentrée scolaire
• Régularisation du contrat de restauration scolaire avec GUILLAUD
• Nettoyage du gymnase.

• Le conseil a approuvé à l’unanimité le compte-rendu du Conseil Municipal du 26 avril 2021
• Le conseil a délibéré à l’unanimité pour fixer les nouveaux tarifs du cimetière
• Le conseil a délibéré à l’unanimité pour fixer les nouveaux taux communaux.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2021-05-31 – séance ordinaire.pdf

• Attribution de subventions aux associations locales et extérieures pour l’année 2021, incluant le détail des sommes allouées à chaque association
• Correction du budget primitif 2021 suite à des erreurs, avec des explications sur les changements apportés, notamment l’ouverture d’un nouveau chapitre, des modifications dans la classification des recettes et des ajustements suite au décompte du Département
• Affectation de la salle des fêtes pour les collectes de dons du sang en raison de l’utilisation de la salle de Voiron pour la vaccination contre la COVID-19.

• Validation du tableau des subventions aux associations pour l’année 2021 avec 8 voix pour, 2 voix contre et 1 abstention
• Acceptation du correctif du budget primitif 2021 avec 14 voix pour
• Mise à disposition du gymnase pour les collectes de dons du sang les 20 mai et 17 juin, et organisation des collectes suivantes dans la salle des fêtes en fonction de sa disponibilité.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2021-04-26 – séance ordinaire.pdf