Catégorie : Comptes-rendus de conseils municipaux

• Adhésion à l’Association du Personnel du Pays Voironnais (APPV) pour permettre aux employés communaux de bénéficier des actions sociales, avec une participation de 65 € par agent et par an
• Attribution d’une subvention exceptionnelle pour un séjour scolaire au centre “Le Vertaco” à Autrans du 3 au 7 avril 2023 pour 61 élèves de GS au CM2, suite à la demande de la directrice de l’école, Mme Coralie Gibaud
• Le coût total du séjour est de 19 089,65 €, financé en partie par le Sou des écoles (6 000 €), la coopérative scolaire (1 000 €), l’USEP (800 €) et la région (1 140 € à confirmer), laissant un reste à charge de 10 149,65 € (166 € par enfant).

• Le conseil municipal a validé les termes de la convention d’adhésion avec l’APPV
• Le conseil municipal a autorisé le maire à signer la convention d’adhésion avec l’APPV
• Le conseil municipal a accordé une subvention exceptionnelle de 2 745 € pour le séjour scolaire, soit 45 € par enfant et 27% du reste à charge
• Le conseil municipal a décidé d’inscrire la dépense de la subvention au budget primitif 2023.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2022-12-14 – séance ordinaire.pdf

• Elargissement de la régie pour l’encaissement de recettes
• Décision modificative N°1/2022
• Mise en place des lignes directrices de gestion (LDG)
• Adoption d’un règlement intérieur pour le cimetière
• Lancement du concours d’architectes.

• Adoption de la décision modificative N°1/2022
• Décision de mettre en place les LDG
• Décision d’accorder au maire le pouvoir d’élaborer et de signer tous documents relatifs à la mise en place des LDG.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2022-11-28 – séance ordinaire.pdf

• Budget 2022 – Décision modificative N°2 – Réfection de la toiture du bâtiment « La Cure »
• Budget 2022 – Décision modificative N° 2 – TE38 – Eclairage public Rénovation-Maloza
• Création d’emplois non permanent.

• Adoption de la décision modificative N°2 pour la réfection de la toiture du bâtiment « La Cure »
• Adoption de la décision modificative N°2 pour TE38 – Eclairage public Rénovation-Maloza.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2022-10-24 – séance ordinaire.pdf

• Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 16 mai 2022
• Dissolution du Syndicat Intercommunal de Bièvre et répartition de l’actif et du passif
• Signature de la Convention Territoriale Globale en Pays Voironnais
• Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 01.01.2023
• Décision modificative n° 1/2022
• Signature de la convention de mise à disposition de locaux de la commune de Saint-Cassien pour le centre de loisirs des petits potes durant les mois de juillet et août 2022.

• Approbation des montants que percevront les communes suite à la dissolution du Syndicat Intercommunal de Bièvre
• Approbation de la conservation des archives du Syndicat Intercommunal de Bièvre dans le local à archives de la Mairie de Rives
• Autorisation donnée au maire d’accomplir toutes les formalités nécessaires à l’exécution de la dissolution
• Autorisation donnée au maire de signer la convention territoriale globale (CTG) et tous les documents s’y rapportant
• Adoption de la mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable de la M57 pour le budget principal de la commune à compter du 1er janvier 2023
• Décision de conserver un vote par nature et par chapitre globalisé à compter du 1er janvier 2023
• Approbation de la mise à jour de la délibération n ° 2021-06 du 22 février 2021 en précisant les durées applicables aux nouveaux articles issus de cette nomenclature
• Approbation du mode de gestion des amortissements et immobilisations en M57
• Approbation de l’apurement du compte 1069
• Décision de déléguer au maire la possibilité de procéder à des mouvements de crédits de chapitre à chapitre dans la limite de 7,5% des dépenses réelles de chacune des sections, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel
• Autorisation donnée au maire de signer la convention de mise à disposition de locaux de la commune de Saint-Cassien pour le centre de loisirs des petits potes durant les mois de juillet et août 2022.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2022-07-11 – séance ordinaire.pdf

• Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 24 avril 2022
• Convention de partenariat et subvention de l’association ASL Tennis
• Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif
• Programme d’entretien voirie 2022
• TE38 – Aménagement de sécurité RD12 – Rénovation Maloza.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2022-05-16 – séance ordinaire.pdf

• Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 21 mars 2022
• Renouvellement agrément service civique
• Convention de mise à disposition de la salle des associations
• Règlement intérieur de mise à disposition de la salle des associations
• 3ème plan de protection de l’atmosphère (PPA) de l’agglomération grenobloise
• Adoption du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
• Révision du PLUi.

• Acceptation du règlement intérieur de la salle des associations.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2022-04-25 – séance ordinaire.pdf

• Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 17 janvier 2022
• Budget primitif
• Compte de gestion 2021
• Compte administratif 2021
• Votes des taux d’imposition 2022
• Tableau des amortissements pour l’année 2021
• Affectation des résultats de fonctionnement.

• Déclaration que le compte de gestion 2021 n’appelle ni observation ni réserve
• Constatation des identités de valeurs du compte administratif 2021
• Arrêt des résultats définitifs du compte administratif 2021
• Maintien des taux d’imposition inchangés pour 2022
• Approbation du tableau des amortissements pour l’année 2021.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2022-03-21 – séance ordinaire.pdf

• Création et/ou suppression d’emploi (dans le cadre d’un avancement de grade)
• Convention SYMBHI – restauration de l’Olon
• Temps de travail – Mise en place des 1607h
• Décision modificative N°3 – Chapitre 14
• TE38 – EP Rénovation Maloza
• Autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent).

• Suppression d’un emploi permanent à temps non complet d’un Adjoint technique principal de 2ème classe et création d’un emploi permanent à temps non complet d’un Adjoint technique principal de 1ère classe
• Suppression d’un emploi permanent à temps complet d’un Adjoint technique principal de 2ème classe et création d’un emploi permanent à temps complet d’un Adjoint technique principal de 1ère classe
• Adoption de la décision modificative N°3.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2022-01-17 – séance ordinaire.pdf

• Décision modificative N°1 – Chapitre 11
• Décision modificative N°2 – Chapitre 65
• Tarif des droits de place.

• Adoption de la décision modificative N°1
• Adoption de la décision modificative N°2.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2021-12-13 – séance ordinaire.pdf

• Demande de fonds de concours auprès de la CAPV pour l’achat d’un préfabriqué pour l’école, expliquant le contexte du fonds de concours, le projet d’installation du préfabriqué et son financement
• Convention de participation financière aux frais de fonctionnement du Centre Médico Scolaire de Voiron, détaillant les charges supportées par la ville de Voiron et la participation demandée aux communes rattachées en fonction du nombre d’élèves
• Travaux sur les réseaux d’éclairage public avec le remplacement de luminaires SHP par des luminaires LED, présentant le plan de financement et le retour sur investissement
• Remerciements pour la cérémonie du 11 novembre et l’inauguration du gymnase.

• Approbation du projet d’achat du préfabriqué et autorisation du Maire à solliciter un versement de 15 835 € du fonds de concours auprès de la CAPV
• Décision de verser 53,94 € pour la participation aux frais de fonctionnement du Centre Médico Scolaire de Voiron et autorisation du Maire à signer la convention
• Prise d’acte du projet de travaux d’éclairage public et du plan de financement, de la participation aux frais de TE38 (987 €) et de la contribution aux investissements (16 447 €), avec possibilité de réajustement en cas de dépassement
• Remerciements adressés aux personnes ayant contribué au succès de la cérémonie du 11 novembre et de l’inauguration du gymnase.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2021-11-22 – séance ordinaire.pdf