Catégorie : Comptes-rendus de conseils municipaux

• Demande de subvention “Plan de relance pédagogique – Appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires”
• Composition de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
• Convention département bibliothèque.

• Validation de l’engagement de la commune dans le cadre du socle numérique dans l’école élémentaire – Plan de relance continuité pédagogique 2021
• Autorisation donnée au maire de signer tous les documents relatifs à ce dossier.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2021-10-25 – séance ordinaire.pdf

• Autorisation de demande de subvention territoriale pour la tranche 5 du RD12, avec un rappel du projet d’aménagement de la traversée du village et des travaux déjà réalisés
• Création d’un poste d’agent technique périscolaire en contrat PEC (Parcours Emploi Compétences) pour une durée de 9 mois, avec des explications sur les avantages du dispositif pour l’employeur et le salarié
• Demande d’ajout à l’ordre du jour du prochain conseil de la délibération pour la demande de subvention “Appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires”.

• Approbation du projet d’aménagement du RD12 et autorisation du Maire à solliciter des subventions auprès du Conseil Départemental
• Création du poste d’agent technique périscolaire en contrat PEC pour une durée initiale de 9 mois renouvelable dans la limite de 24 mois, avec une rémunération basée sur le SMIC horaire et une autorisation donnée au Maire pour les démarches de recrutement
• Prise en compte de la demande d’ajout de la délibération concernant la subvention “socle numérique” à l’ordre du jour du prochain conseil.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2021-09-20 – séance ordinaire.pdf

• Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 31 mai 2021
• Tarification de l’espace Maurice Berthet
• Nouveau règlement des salles municipales.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2021-06-21 – séance ordinaire.pdf

• Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 26 avril 2021
• Fixation de nouveaux tarifs pour les concessions dans le cimetière communal, avec un détail des tarifs actuels et des nouveaux tarifs pour les columbariums et les concessions en pleine terre
• Modification du vote des taux communaux suite à la réforme de la taxe d’habitation, expliquant l’impact de la suppression de la taxe d’habitation pour 80% des contribuables et la compensation par le transfert de la part départementale de la taxe foncière sur les propriétés bâties
• Demande de l’AHPPV pour une animation en fin d’année
• Recherche de solutions pour gérer les eaux de ruissellement qui inondent le chemin de la Rapillière
• Aménagement de la route départementale D12A avec l’installation de longrines
• Organisation du récital HUMEAU prévu le 6 juillet
• Réunion de démarrage du projet AlpEtudes
• Organisation des élections avec un briefing prévu le 18 juin
• Visite de deux éducatrices souhaitant créer une micro-crèche intercommunale pour enfants en situation de handicap
• Point sur la commission scolaire, notamment la mise en place de la salle des fêtes pour les “Petits Potes” le 7 juillet
• Renouvellement d’agrément au service civique
• Questionnement sur la capacité d’accueil de la garderie à la rentrée scolaire
• Régularisation du contrat de restauration scolaire avec GUILLAUD
• Nettoyage du gymnase.

• Le conseil a approuvé à l’unanimité le compte-rendu du Conseil Municipal du 26 avril 2021
• Le conseil a délibéré à l’unanimité pour fixer les nouveaux tarifs du cimetière
• Le conseil a délibéré à l’unanimité pour fixer les nouveaux taux communaux.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2021-05-31 – séance ordinaire.pdf

• Attribution de subventions aux associations locales et extérieures pour l’année 2021, incluant le détail des sommes allouées à chaque association
• Correction du budget primitif 2021 suite à des erreurs, avec des explications sur les changements apportés, notamment l’ouverture d’un nouveau chapitre, des modifications dans la classification des recettes et des ajustements suite au décompte du Département
• Affectation de la salle des fêtes pour les collectes de dons du sang en raison de l’utilisation de la salle de Voiron pour la vaccination contre la COVID-19.

• Validation du tableau des subventions aux associations pour l’année 2021 avec 8 voix pour, 2 voix contre et 1 abstention
• Acceptation du correctif du budget primitif 2021 avec 14 voix pour
• Mise à disposition du gymnase pour les collectes de dons du sang les 20 mai et 17 juin, et organisation des collectes suivantes dans la salle des fêtes en fonction de sa disponibilité.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2021-04-26 – séance ordinaire.pdf

• Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 22 février 2021
• Vote du budget primitif
• Compte de gestion 2020
• Compte administratif 2020
• Vote des taux d’imposition 2021
• Tableau des amortissements pour l’année 2021.

• Déclaration que le compte de gestion 2020 n’appelle ni observation ni réserve
• Constatation des identités de valeurs du compte administratif 2020
• Arrêt des résultats définitifs du compte administratif 2020
• Approbation du tableau des amortissements pour l’année 2021.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2021-03-22 – séance ordinaire.pdf

• Création d’un poste d’adjoint administratif
• Nouveaux tarifs 2021 de la CAPV pour les prestations de services de l’unité d’exploitation des espaces publics et signature de la convention
• ENEDIS – Travaux sur réseaux de distribution publique d’électricité
• Adhésion au service de cartographie en ligne TE38
• Nouveaux tarifs 2021 de la CAPV pour les prestations de services de l’unité archives et signature de la convention.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2021-02-22 – séance ordinaire.pdf

• Décision modificative 6
• Rectification de la DM n°1 du 23/11/2020
• TE38 – travaux sur réseaux de distribution publique d’électricité – Chemin de Chassagne
• Projet de poulailler.

• Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 23 novembre 2020
• Décision d’accepter que le TE38 lance la réalisation des études d’exécution
• Décision d’accepter le projet de poulailler si le porteur du projet prend en charge tous les frais de viabilisation de la parcelle.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2020-12-14 – séance ordinaire.pdf

• Elargissement de la régie de recette pour la commission sociale
• Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
• Avis du conseil municipal sur le projet de restauration du RI d’Olon
• Désignation d’un représentant à l’AURG
• Désignation des délégués pour siéger dans les commissions de la CAPV
• Création d’une commission pour le projet groupe scolaire
• Désignation d’un représentant au CAUE
• Adhésion de la commune au SIB
• Remboursement de location de la salle des fêtes suite annulation

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2020-10-19 – séance ordinaire.pdf

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2020-07-20 – séance ordinaire.pdf