Catégorie : Comptes-rendus de conseils municipaux

• Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 22 février 2021
• Vote du budget primitif
• Compte de gestion 2020
• Compte administratif 2020
• Vote des taux d’imposition 2021
• Tableau des amortissements pour l’année 2021.

• Déclaration que le compte de gestion 2020 n’appelle ni observation ni réserve
• Constatation des identités de valeurs du compte administratif 2020
• Arrêt des résultats définitifs du compte administratif 2020
• Approbation du tableau des amortissements pour l’année 2021.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2021-03-22 – séance ordinaire.pdf

• Création d’un poste d’adjoint administratif
• Nouveaux tarifs 2021 de la CAPV pour les prestations de services de l’unité d’exploitation des espaces publics et signature de la convention
• ENEDIS – Travaux sur réseaux de distribution publique d’électricité
• Adhésion au service de cartographie en ligne TE38
• Nouveaux tarifs 2021 de la CAPV pour les prestations de services de l’unité archives et signature de la convention.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2021-02-22 – séance ordinaire.pdf

• Décision modificative 6
• Rectification de la DM n°1 du 23/11/2020
• TE38 – travaux sur réseaux de distribution publique d’électricité – Chemin de Chassagne
• Projet de poulailler.

• Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 23 novembre 2020
• Décision d’accepter que le TE38 lance la réalisation des études d’exécution
• Décision d’accepter le projet de poulailler si le porteur du projet prend en charge tous les frais de viabilisation de la parcelle.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2020-12-14 – séance ordinaire.pdf

• Elargissement de la régie de recette pour la commission sociale
• Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
• Avis du conseil municipal sur le projet de restauration du RI d’Olon
• Désignation d’un représentant à l’AURG
• Désignation des délégués pour siéger dans les commissions de la CAPV
• Création d’une commission pour le projet groupe scolaire
• Désignation d’un représentant au CAUE
• Adhésion de la commune au SIB
• Remboursement de location de la salle des fêtes suite annulation

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2020-10-19 – séance ordinaire.pdf

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2020-07-20 – séance ordinaire.pdf

• Indemnités de fonction du maire et des adjoints
• Désignation des représentants aux TE38
• Élection de la commission d’appel d’offre
• Désignation des commissions communales
• Désignation d’un référent « Ambroisie ».

• Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 25 mai 2020, ainsi que le procès-verbal
• Fixation du montant des indemnités mensuelles du maire et des adjoints
• Élection de la liste unique comme membres titulaires de la commission d’appel d’offres
• Élection de la liste unique comme membres suppléants de la commission d’appel d’offres.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2020-06-15 – séance ordinaire.pdf

• Installation des conseillers municipaux
• Élection du maire
• Détermination du nombre d’adjoints
• Élection des adjoints
• Délégation de pouvoirs : attribution du maire par délégation du conseil municipal en application de l’article L2122-22 du CGCT.

• Fixation du nombre d’adjoints à quatre
• Élection de Paul-Henri HAUMESSER comme maire
• Élection des adjoints figurant sur la liste conduite par Madame FESTAZ Christine
• Décision que le maire, par délégation, peut exercer les attributions découlant de l’article L2122-22 du CGCT pour la durée de son mandat.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2020-05-25 – séance ordinaire.pdf

• Adoption du rapport de la CLECT concernant la compétence lecture publique (transfert des médiathèques)
• Adoption du rapport de la CLECT concernant la compétence économique (transfert des zones d’activités)
• Autorisation donnée au maire pour signer le marché « Aménagement d’un local associatif et la réfection du sol dans l’enceinte du gymnase ».

• Adoption du rapport de la CLECT concernant la compétence lecture publique (transfert des médiathèques)
• Adoption du rapport de la CLECT concernant la compétence économique (transfert des zones d’activités).

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2020-03-06 – séance ordinaire.pdf

• Autorisation de solliciter un fond de concours pour la sonorisation de l’espace “Maurice Berthet”
• Compte de gestion 2019 de la commune
• Compte administratif 2019 de la commune
• Affectation des résultats 2019
• Vote des taux d’imposition pour 2020
• Lancement de l’appel d’offre pour l’aménagement d’un local associatif et la réfection du sol dans l’enceinte du gymnase
• Nomination d’un délégué à la protection des données mutualisées.

• Autorisation donnée au maire de solliciter le fond de concours auprès de la CAPV pour un montant de 1 972 € pour le projet de sonorisation
• Autorisation donnée au maire de signer tous les documents relatifs à ce projet
• Déclaration que le compte de gestion dressé pour l’exercice 2019 par le receveur n’appelle ni observation ni réserve
• Constatation des identités de valeurs du compte administratif
• Arrêt des résultats définitifs du compte administratif
• Affectation de la somme de 208 688.72€ au budget d’investissement de l’exercice 2020
• Décision de ne pas modifier les taux d’imposition pour 2020.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2020-01-24 – séance ordinaire.pdf

• Décision modificative 2
• Reversement des taxes d’aménagement pour des abandons ou diminutions de projet
• Sortie anticipée du programme de compensation par l’État
• Subvention exceptionnelle : séjour scolaire.

• Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 15 novembre
• Décision du virement de crédits sur le budget primitif 2019.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2019-12-20 – séance ordinaire.pdf