Catégorie : Comptes-rendus de conseils municipaux

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• Indemnités de fonction du maire et des adjoints
• Désignation des représentants aux TE38
• Élection de la commission d’appel d’offre
• Désignation des commissions communales
• Désignation d’un référent « Ambroisie ».

• Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 25 mai 2020, ainsi que le procès-verbal
• Fixation du montant des indemnités mensuelles du maire et des adjoints
• Élection de la liste unique comme membres titulaires de la commission d’appel d’offres
• Élection de la liste unique comme membres suppléants de la commission d’appel d’offres.

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• Installation des conseillers municipaux
• Élection du maire
• Détermination du nombre d’adjoints
• Élection des adjoints
• Délégation de pouvoirs : attribution du maire par délégation du conseil municipal en application de l’article L2122-22 du CGCT.

• Fixation du nombre d’adjoints à quatre
• Élection de Paul-Henri HAUMESSER comme maire
• Élection des adjoints figurant sur la liste conduite par Madame FESTAZ Christine
• Décision que le maire, par délégation, peut exercer les attributions découlant de l’article L2122-22 du CGCT pour la durée de son mandat.

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• Adoption du rapport de la CLECT concernant la compétence lecture publique (transfert des médiathèques)
• Adoption du rapport de la CLECT concernant la compétence économique (transfert des zones d’activités)
• Autorisation donnée au maire pour signer le marché « Aménagement d’un local associatif et la réfection du sol dans l’enceinte du gymnase ».

• Adoption du rapport de la CLECT concernant la compétence lecture publique (transfert des médiathèques)
• Adoption du rapport de la CLECT concernant la compétence économique (transfert des zones d’activités).

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• Autorisation de solliciter un fond de concours pour la sonorisation de l’espace “Maurice Berthet”
• Compte de gestion 2019 de la commune
• Compte administratif 2019 de la commune
• Affectation des résultats 2019
• Vote des taux d’imposition pour 2020
• Lancement de l’appel d’offre pour l’aménagement d’un local associatif et la réfection du sol dans l’enceinte du gymnase
• Nomination d’un délégué à la protection des données mutualisées.

• Autorisation donnée au maire de solliciter le fond de concours auprès de la CAPV pour un montant de 1 972 € pour le projet de sonorisation
• Autorisation donnée au maire de signer tous les documents relatifs à ce projet
• Déclaration que le compte de gestion dressé pour l’exercice 2019 par le receveur n’appelle ni observation ni réserve
• Constatation des identités de valeurs du compte administratif
• Arrêt des résultats définitifs du compte administratif
• Affectation de la somme de 208 688.72€ au budget d’investissement de l’exercice 2020
• Décision de ne pas modifier les taux d’imposition pour 2020.

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• Décision modificative 2
• Reversement des taxes d’aménagement pour des abandons ou diminutions de projet
• Sortie anticipée du programme de compensation par l’État
• Subvention exceptionnelle : séjour scolaire.

• Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 15 novembre
• Décision du virement de crédits sur le budget primitif 2019.

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• Tarification de la participation au repas des aînés
• Recensement de la population 2020
• Décision modificative 1
• Projet d’élevage de poulet sur Saint-Cassien.

• Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 20 septembre
• Fixation du prix du repas à 15 €
• Autorisation au maire de signer toutes pièces afférentes au dossier
• Décision du virement de crédits sur le budget primitif 2019.

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• Convention de maîtrise d’ouvrage confiée et d’entretien relative aux travaux de réfection de chaussées RD n°12 du PR 2+850 au PR 3+270 sur la commune de Saint-Cassien
• Avenant à la convention pour la transmission électronique des actes soumis à une obligation de transmission au représentant de l’Etat
• Vente du bâtiment « La Casbah » et du terrain attenant.

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• Nomination du coordonnateur du recensement communal 2020
• Étude pour l’aménagement d’un local associatif et la réfection du sol du gymnase
• Mise en place du nouveau mode d’amortissement prévu à l’article L 4521-2, 28 du CGCT.

• Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 03 mai 2019

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• Convention d’adhésion aux solutions libres métiers entre le CDG38 et la commune de Saint-Cassien
• Accompagnement du Centre de Gestion aux collectivités dans la mise en œuvre du processus de dématérialisation
• Dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité et de la comptabilité publique.

• Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 14 février 2019

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