Catégorie : Comptes-rendus de conseils municipaux

• Tarification de la participation au repas des aînés
• Recensement de la population 2020
• Décision modificative 1
• Projet d’élevage de poulet sur Saint-Cassien.

• Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 20 septembre
• Fixation du prix du repas à 15 €
• Autorisation au maire de signer toutes pièces afférentes au dossier
• Décision du virement de crédits sur le budget primitif 2019.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2019-11-15 – séance ordinaire.pdf

• Convention de maîtrise d’ouvrage confiée et d’entretien relative aux travaux de réfection de chaussées RD n°12 du PR 2+850 au PR 3+270 sur la commune de Saint-Cassien
• Avenant à la convention pour la transmission électronique des actes soumis à une obligation de transmission au représentant de l’Etat
• Vente du bâtiment « La Casbah » et du terrain attenant.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2019-09-20 – séance ordinaire.pdf

• Nomination du coordonnateur du recensement communal 2020
• Étude pour l’aménagement d’un local associatif et la réfection du sol du gymnase
• Mise en place du nouveau mode d’amortissement prévu à l’article L 4521-2, 28 du CGCT.

• Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 03 mai 2019

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2019-06-28 – séance ordinaire.pdf

• Convention d’adhésion aux solutions libres métiers entre le CDG38 et la commune de Saint-Cassien
• Accompagnement du Centre de Gestion aux collectivités dans la mise en œuvre du processus de dématérialisation
• Dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité et de la comptabilité publique.

• Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 14 février 2019

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2019-05-03 – séance ordinaire.pdf

• SEDI – travaux sur réseaux d’éclairage public.

• Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 21 décembre 2018

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2019-01-25 – séance ordinaire.pdf

• Compte de gestion 2018 de la commune
• Compte administratif 2018 de la commune
• Vote des taux d’imposition pour 2019
• Affectation des résultats 2018
• Budget primitif 2019 de la commune
• Subvention octroi.

• Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 25 janvier 2019
• Déclaration du compte de gestion de l’exercice 2018 sans observation ni réserve
• Vote du compte administratif de l’exercice 2018
• Vote des taux d’imposition pour 2019
• Affectation de 203 785.72 € au budget d’investissement de l’exercice 2019
• Vote du budget primitif 2019.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2018-12-31 – séance ordinaire.pdf

• Autorisation donnée au maire pour signer le marché aménagement de sécurité tranche 4 (carrefour RD12a Le Royer)
• Signature de la convention fourrière avec la SCAPA.

• Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 16 novembre 2018
• Autorisation au maire de signer le marché aménagement de sécurité tranche 4 pour un montant total n’excédant pas 227 994,30 € TTC
• Autorisation au maire de signer tout autre document relatif à cette affaire.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2018-12-27 – séance ordinaire.pdf

• SEDI : enfouissement BT/FT Le Royer affaire n°15-457-373
• Adoption du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées concernant la compétence GEMAPI (Gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations)
• Décision modificative 2.

• Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 21 septembre

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2018-11-16 – séance ordinaire.pdf

• Subvention exceptionnelle accordée à l’association Sports et Loisirs (ASL) de Saint-Cassien
• Adhésion au groupement de commandes mis en place par la commune de Chirens pour la numérisation des documents d’urbanisme
• Obligation de numériser les documents d’urbanisme d’ici le 1er janvier 2020
• Publication des documents d’urbanisme dans le Géoportail de l’urbanisme
• Estimation du coût de la numérisation des documents d’urbanisme
• Étude de faisabilité du projet école
• Opportunité du regroupement autour de l’école primaire existante
• Construction d’un nouveau groupe scolaire
• Reconversion des bâtiments non utilisés par des fonctions éducatives.

• Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 27 juillet 2018
• Approbation de la subvention exceptionnelle accordée à l’ASL
• Approbation de la convention de groupement de commandes pour la numérisation des documents d’urbanisme
• Charge au maire d’exécuter les termes de la délibération et de signer tout document afférent
• Autorisation au maire de prendre tout avenant ultérieur
• Accord à la proposition d’Odile BERNERD pour l’étude de faisabilité du projet école
• Autorisation au maire de signer tous les documents relatifs à cette affaire.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2018-09-27 – séance ordinaire.pdf

• Acquisition à titre gratuit d’un terrain de 6 m² (élargissement de voirie)
• Modification des statuts de l’association « Loisirs et Culture »
• Portage des repas aux personnes âgées ou handicapées
• Tarification garderie périscolaire.

• Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 15 juin 2018

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