Catégorie : Comptes-rendus de conseils municipaux

• Adhésion au groupement de commandes en matière de maintenance éclairage public – niveau 2 – MAXILUM
• Suppression d’un poste d’administratif dans le dispositif « Contrat d’Accompagnement de l’Emploi » (CAE) et création d’un poste d’adjoint administratif
• Rénovation des armoires affaire n°17-003-373
• PLH 2019-2024
• Encouragement de l’attractivité du territoire par un développement résidentiel équilibré, durable et diversifié.

• Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 27 avril 2018

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• Choix d’orientation CIU projet centre village
• Étude centre village réalisée par la société ZEPPELIN
• Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réalisation d’un cahier des charges
• Consultation des opérateurs
• Autorisation donnée au maire pour solliciter le fond de concours du Pays Voironnais pour l’aménagement du RD12.

• Approbation du compte-rendu du conseil Municipal du 16 Mars 2018
• Décision de faire réaliser la tranche conditionnelle 2 de l’étude centre village.

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• Compte de gestion 2017 de la commune
• Compte administratif 2017 de la commune
• Vote des taux d’imposition pour 2018
• Affectation des résultats 2017
• Budget primitif 2018 de la commune
• Suppression d’un poste d’adjoint technique 2ème classe et création d’un poste d’adjoint technique
• Convention de gestion et d’entretien de rétablissement de communications sur l’ouvrage de l’A48.

• Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 16 Février 2018
• Déclaration du compte de gestion de l’exercice 2017 sans observation ni réserve
• Vote du compte administratif de l’exercice 2017
• Vote des taux d’imposition pour 2018
• Affectation de 190 052.65 € au budget d’investissement de l’exercice 2018
• Vote du budget primitif 2018.

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• SEDI : rénovation des armoires, affaire n°17-003-373
• Enfouissement BT/FT Le Royer, affaire n°15-457-373.

• Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 22 Décembre 2017

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• Demande de subvention DETR (Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux) RD12 – Aménagement de sécurité dans la traversée du village : Tronçon – Rd12A Le Royer, Tranche 4
• Réflexion sur l’aménagement de la traversée du village le long de la RD12
• Financement du projet d’aménagement de la traversée du village.

• Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 24 novembre 2017

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• Transfert de la compétence optionnelle relative aux installations et réseaux d’éclairage public au SEDI
• Décision modificative 1
• Décision modificative 2
• Acquisition de terrains sur la commune de Saint-Cassien
• Désaffiliation de la ville et du CCAS d’Echirolles du CDG38
• Vœu de soutien aux bailleurs sociaux isérois.

• Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 20 Octobre 2017

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• Rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées pour l’intégration des aires d’accueil des gens du voyage (AAGV)
• Indemnité de conseil allouée aux comptables du Trésor chargés des fonctions de receveurs des communes et établissements publics locaux par décision de leur assemblée délibérante
• Modification du nombre d’adjoints au maire
• Délibération d’intention envers la librairie Chemin.

• Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 22 Septembre 2017

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• Livret d’accueil des activités périscolaires
• Subvention exceptionnelle ASL
• Ouverture d’une ligne de trésorerie
• RD12 aménagement de sécurité
• Demande de subvention au Département pour l’aménagement de sécurité dans la traversée du village.

• Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 21 juillet 2017

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• CAPV convention de délégation de maîtrise d’ouvrage et de financement de l’arrêt de bus « Saint-Cassien Eglise »
• Aménagement de l’arrêt de bus dans le cadre des travaux de la RD12.

• Approbation des comptes-rendus des Conseils Municipaux du 16 juin et du 30 juin 2017

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• Indemnités de fonction des titulaires de mandats locaux applicables au 1er janvier 2017
• Décret n°2017-85 du 27 janvier 2017
• Suppression d’un poste d’ATSEM et création d’un poste d’adjoint technique.

• Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 19 mai 2017
• Fixation du montant des indemnités mensuelles du maire et des adjoints.

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