Catégorie : Comptes-rendus de conseils municipaux

• SEDI – travaux sur réseaux d’éclairage public.

• Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 21 décembre 2018

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• Compte de gestion 2018 de la commune
• Compte administratif 2018 de la commune
• Vote des taux d’imposition pour 2019
• Affectation des résultats 2018
• Budget primitif 2019 de la commune
• Subvention octroi.

• Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 25 janvier 2019
• Déclaration du compte de gestion de l’exercice 2018 sans observation ni réserve
• Vote du compte administratif de l’exercice 2018
• Vote des taux d’imposition pour 2019
• Affectation de 203 785.72 € au budget d’investissement de l’exercice 2019
• Vote du budget primitif 2019.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2018-12-31 – séance ordinaire.pdf

• Autorisation donnée au maire pour signer le marché aménagement de sécurité tranche 4 (carrefour RD12a Le Royer)
• Signature de la convention fourrière avec la SCAPA.

• Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 16 novembre 2018
• Autorisation au maire de signer le marché aménagement de sécurité tranche 4 pour un montant total n’excédant pas 227 994,30 € TTC
• Autorisation au maire de signer tout autre document relatif à cette affaire.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2018-12-27 – séance ordinaire.pdf

• SEDI : enfouissement BT/FT Le Royer affaire n°15-457-373
• Adoption du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées concernant la compétence GEMAPI (Gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations)
• Décision modificative 2.

• Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 21 septembre

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2018-11-16 – séance ordinaire.pdf

• Subvention exceptionnelle accordée à l’association Sports et Loisirs (ASL) de Saint-Cassien
• Adhésion au groupement de commandes mis en place par la commune de Chirens pour la numérisation des documents d’urbanisme
• Obligation de numériser les documents d’urbanisme d’ici le 1er janvier 2020
• Publication des documents d’urbanisme dans le Géoportail de l’urbanisme
• Estimation du coût de la numérisation des documents d’urbanisme
• Étude de faisabilité du projet école
• Opportunité du regroupement autour de l’école primaire existante
• Construction d’un nouveau groupe scolaire
• Reconversion des bâtiments non utilisés par des fonctions éducatives.

• Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 27 juillet 2018
• Approbation de la subvention exceptionnelle accordée à l’ASL
• Approbation de la convention de groupement de commandes pour la numérisation des documents d’urbanisme
• Charge au maire d’exécuter les termes de la délibération et de signer tout document afférent
• Autorisation au maire de prendre tout avenant ultérieur
• Accord à la proposition d’Odile BERNERD pour l’étude de faisabilité du projet école
• Autorisation au maire de signer tous les documents relatifs à cette affaire.

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• Acquisition à titre gratuit d’un terrain de 6 m² (élargissement de voirie)
• Modification des statuts de l’association « Loisirs et Culture »
• Portage des repas aux personnes âgées ou handicapées
• Tarification garderie périscolaire.

• Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 15 juin 2018

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• Adhésion au groupement de commandes en matière de maintenance éclairage public – niveau 2 – MAXILUM
• Suppression d’un poste d’administratif dans le dispositif « Contrat d’Accompagnement de l’Emploi » (CAE) et création d’un poste d’adjoint administratif
• Rénovation des armoires affaire n°17-003-373
• PLH 2019-2024
• Encouragement de l’attractivité du territoire par un développement résidentiel équilibré, durable et diversifié.

• Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 27 avril 2018

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• Choix d’orientation CIU projet centre village
• Étude centre village réalisée par la société ZEPPELIN
• Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réalisation d’un cahier des charges
• Consultation des opérateurs
• Autorisation donnée au maire pour solliciter le fond de concours du Pays Voironnais pour l’aménagement du RD12.

• Approbation du compte-rendu du conseil Municipal du 16 Mars 2018
• Décision de faire réaliser la tranche conditionnelle 2 de l’étude centre village.

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• Compte de gestion 2017 de la commune
• Compte administratif 2017 de la commune
• Vote des taux d’imposition pour 2018
• Affectation des résultats 2017
• Budget primitif 2018 de la commune
• Suppression d’un poste d’adjoint technique 2ème classe et création d’un poste d’adjoint technique
• Convention de gestion et d’entretien de rétablissement de communications sur l’ouvrage de l’A48.

• Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 16 Février 2018
• Déclaration du compte de gestion de l’exercice 2017 sans observation ni réserve
• Vote du compte administratif de l’exercice 2017
• Vote des taux d’imposition pour 2018
• Affectation de 190 052.65 € au budget d’investissement de l’exercice 2018
• Vote du budget primitif 2018.

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• SEDI : rénovation des armoires, affaire n°17-003-373
• Enfouissement BT/FT Le Royer, affaire n°15-457-373.

• Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 22 Décembre 2017

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