Catégorie : Comptes-rendus de conseils municipaux

• Demande de subvention DETR (Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux) RD12 – Aménagement de sécurité dans la traversée du village : Tronçon – Rd12A Le Royer, Tranche 4
• Réflexion sur l’aménagement de la traversée du village le long de la RD12
• Financement du projet d’aménagement de la traversée du village.

• Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 24 novembre 2017

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2017-12-22 – séance ordinaire.pdf

• Transfert de la compétence optionnelle relative aux installations et réseaux d’éclairage public au SEDI
• Décision modificative 1
• Décision modificative 2
• Acquisition de terrains sur la commune de Saint-Cassien
• Désaffiliation de la ville et du CCAS d’Echirolles du CDG38
• Vœu de soutien aux bailleurs sociaux isérois.

• Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 20 Octobre 2017

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• Rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées pour l’intégration des aires d’accueil des gens du voyage (AAGV)
• Indemnité de conseil allouée aux comptables du Trésor chargés des fonctions de receveurs des communes et établissements publics locaux par décision de leur assemblée délibérante
• Modification du nombre d’adjoints au maire
• Délibération d’intention envers la librairie Chemin.

• Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 22 Septembre 2017

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2017-10-20 – séance ordinaire.pdf

• Livret d’accueil des activités périscolaires
• Subvention exceptionnelle ASL
• Ouverture d’une ligne de trésorerie
• RD12 aménagement de sécurité
• Demande de subvention au Département pour l’aménagement de sécurité dans la traversée du village.

• Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 21 juillet 2017

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2017-09-22 – séance ordinaire.pdf

• CAPV convention de délégation de maîtrise d’ouvrage et de financement de l’arrêt de bus « Saint-Cassien Eglise »
• Aménagement de l’arrêt de bus dans le cadre des travaux de la RD12.

• Approbation des comptes-rendus des Conseils Municipaux du 16 juin et du 30 juin 2017

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• Indemnités de fonction des titulaires de mandats locaux applicables au 1er janvier 2017
• Décret n°2017-85 du 27 janvier 2017
• Suppression d’un poste d’ATSEM et création d’un poste d’adjoint technique.

• Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 19 mai 2017
• Fixation du montant des indemnités mensuelles du maire et des adjoints.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2017-06-16 – séance ordinaire.pdf

• Ce document est un compte rendu de la séance ordinaire du conseil municipal du 19 mai 2017. Il aborde l’approbation du compte rendu de la séance précédente
• L’examen d’une demande d’agrément pour un engagement dans le dispositif de service civique
• Le fonctionnement et les modalités du service civique, notamment les conditions d’éligibilité, les domaines d’intervention, les indemnités, le rôle du tuteur, les textes législatifs de référence
• La discussion de points divers, incluant le parking A2C, la D.I.A. HUBOU-PERRON, et la suppression des volets en bois de la façade de la mairie.

• Le conseil municipal approuve le compte rendu du Conseil Municipal du 21 avril 2017
• Le conseil municipal décide à l’unanimité d’autoriser le maire à introduire un dossier de demande d’agrément au titre de l’engagement dans le dispositif du Service Civique auprès de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale (DDCS)
• Le conseil donne son accord de principe à l’accueil de jeunes en service civique volontaire, avec démarrage dès que possible après agrément de la Direction Régionale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale (DRJSCS)
• Le conseil autorise le Maire à signer tout acte, convention et contrat afférent au dispositif Service Civique tel que défini par la loi du 10 mars 2010 et ses décrets d’application
• Le Conseil Municipal s’est exprimé en faveur de la suppression des volets en bois sur la façade de la mairie.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2017-05-19 – séance ordinaire.pdf

• Ce document est un compte rendu de la séance ordinaire du conseil municipal du 27 avril 2017. Les sujets abordés incluent l’approbation du compte rendu de la séance précédente, l’adhésion au groupement de commandes pour la fourniture et livraison de colis de Noël pour les personnes âgées de Voiron et Saint-Cassien, et l’adoption du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées pour l’intégration du Plan Local d’Insertion pour l’Emploi (PLIE).

• Le conseil municipal approuve le compte rendu du 17 mars 2017
• Le conseil municipal décide avec 9 voix pour, 4 contre et 2 abstentions d’autoriser la constitution du groupement de commande “fourniture et livraison de colis de Noël”
• Le conseil municipal accepte les termes de la convention constitutive du groupement de commande “fourniture et livraison de colis de Noël”
• Le conseil municipal autorise le maire à signer la convention constitutive du groupement de commande “fourniture et livraison de colis de Noël”
• Le conseil municipal adopte à l’unanimité le rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées pour l’intégration du PLIE.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2017-04-27 – séance ordinaire.pdf

• Compte administratif 2016 de la commune
• Compte de gestion 2016 de la commune
• Budget primitif 2017 de la commune
• Vote des taux d’imposition pour 2017
• Affectation des résultats 2016
• Autorisation donnée au maire de signer la convention de groupement de commande à la CAPV
• SEDI : diagnostic éclairage public et règlement
• CAPV : adoption du rapport de la Mission d’évaluation des charges transférées pour l’intégration du PLIE, du CPEF et de la lecture publique
• Adoption du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées pour l’intégration du Centre de planification et d’éducation familiale (CPEF).

• Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 20 janvier 2017
• Vote du compte administratif de l’exercice 2016
• Déclaration du compte de gestion de l’exercice 2016 sans observation ni réserve
• Vote du budget primitif 2017
• Vote des taux d’imposition pour 2017
• Affectation de 248 705.54 € au budget d’investissement de l’exercice 2017.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2017-03-17 – séance ordinaire.pdf

• Création d’un emploi permanent pour un accroissement temporaire d’activité
• Ouverture anticipée de crédits en section d’investissement exercice 2017.

• Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 16 décembre 2016

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2017-01-20 – séance ordinaire.pdf