Catégorie : Comptes-rendus de conseils municipaux

• Mise en réseau des médiathèques et bibliothèques du territoire
• Évaluation financière de l’intégration du musée de Mainssieux au Pays Voironnais
• Modalités de neutralisation des charges transférées liées à l’intégration du musée
• Procédure de suppression d’emploi et d’avancement de grade
• Adoption du tableau des emplois.

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• Mise en réseau des médiathèques et bibliothèques du territoire
• Convention avec l’association « Les amis de la bibliothèque » pour l’entretien du matériel informatique
• Suppression de la commission vie culturelle et associations.

• Autorisation au maire de signer la convention avec la CAPV pour la remise du matériel informatique
• Autorisation au maire de signer une convention avec l’association « Les amis de la bibliothèque »

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• Compte administratif du CCAS 2015
• Compte de gestion du CCAS 2015
• Compte administratif de la commune 2015
• Compte de gestion de la commune 2015
• Budget primitif 2016
• Vote des taux 2016
• Affectation des résultats 2015 sur le BP 2016
• Demande de subvention auprès du CDDRA pour l’opération aménagement sécurité RD12
• CAPV : avis sur le schéma d’accessibilité programmé des transports.

• Approbation du compte-rendu de la séance du 5 février 2016
• Autorisation au maire de rajouter l’examen d’une DIA en fin de séance
• Vote du compte administratif du CCAS 2015
• Déclaration du compte de gestion du CCAS 2015 sans observation ni réserve
• Vote du compte administratif de la commune 2015
• Déclaration du compte de gestion de la commune 2015 sans observation ni réserve
• Vote du budget primitif 2016
• Vote des taux d’imposition pour 2016
• Affectation de 200 000 € au budget d’investissement de l’exercice 2016.

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• Avancement de grade de Brigitte Longueville et Dominique Jacquier
• Modification du tableau des emplois pour permettre la nomination des agents inscrits au tableau d’avancement de grade.

• Approbation du compte-rendu de la séance du 18 décembre 2015
• Suppression d’un emploi d’adjoint technique territorial 2ème classe à temps complet.

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• Modification du CCAS : intégration du budget CCAS dans le budget communal
• Commune nouvelle : demande d’une analyse financière des cinq communes
• Cœur de village : jury pour choisir le bureau d’étude
• Décision modificative : virement de crédit du compte études aux comptes acquisition matériel et RD12 voirie
• Divers : rapport d’activités de la CAPV (eau, assainissement, transports et déchets)
• CAPV : mutualisation, échange libre pour avis de la communauté.

• Décision sur la modification du CCAS (non spécifiée dans le document)
• Décision de lancer une étude financière pour la commune nouvelle, prise en charge par le Pays Voironnais
• Décision sur le jury pour choisir le bureau d’étude pour le cœur de village (non spécifiée dans le document)
• Décision d’effectuer un virement de crédits sur le budget primitif 2015
• Décision sur la mutualisation de la CAPV (non spécifiée dans le document).

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2015-12-18 – séance extraordinaire.pdf

• Approbation du compte-rendu du 18 septembre 2015
• Location de l’Espace Maurice Berthet aux associations locales
• Création d’un poste de rédacteur principal
• Réhabilitation du secrétariat de mairie : mission de l’architecte de la CAPV et demande de subvention
• RD12 : enfouissement des lignes par le SEDI et demande de subvention pour les travaux d’aménagement de sécurité
• Urbanisme : déclarations d’intentions d’aliéner
• Divers : rapport d’activités du SIB.

• Décision de conserver la gratuité de la salle de l’Espace Maurice Berthet pour 3 manifestations à but lucratif par an pour les associations locales et de fixer un coût de location de 50 € par manifestation supplémentaire
• Décision sur la création d’un poste de rédacteur principal (non spécifiée dans le document)
• Décision sur la réhabilitation du secrétariat de mairie (non spécifiée dans le document)
• Décision sur l’enfouissement des lignes de la RD12 par le SEDI (non spécifiée dans le document)
• Décision sur la demande de subvention pour les travaux d’aménagement de sécurité de la RD12 (non spécifiée dans le document).

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2015-10-21 – séance extraordinaire.pdf

• Approbation du compte-rendu du 10 juillet 2015
• Transfert de la compétence Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI) au Pays Voironnais
• Aménagement de sécurité sur la RD 12.

• Décision de transférer la compétence PLUI au Pays Voironnais à l’unanimité
• Autorisation du Maire à signer la convention afférente au transfert de la compétence PLUI
• Décision de confier à ALP’ETUDES la phase « PRO » de l’aménagement de sécurité de la RD 12 pour un coût de 6 341.00 € HT.

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• Approbation du compte-rendu du 22 mai 2015
• Espace Maurice Berthet : tarification, règlement, annulation de contrat et virement de crédits
• Affaires scolaires : tarification, règlement et personnel
• Départ de la Métro du CDG
• Urbanisme : déclaration d’intention d’aliéner, Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
• Informations sur les communes nouvelles.

• Décision sur la tarification de l’Espace Maurice Berthet (non spécifiée dans le document)
• Décisions sur les affaires scolaires (non spécifiées dans le document)
• Décision sur le départ de la Métro du CDG (non spécifiée dans le document)
• Décisions sur l’urbanisme (non spécifiées dans le document).

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2015-07-10 – séance ordinaire.pdf

• Approbation du compte-rendu du 24 avril 2015
• Adhésion à un groupement de commandes « produits et matériel d’entretien et d’hygiène »
• Modification du PLU approuvé pour prendre en compte les observations du Préfet de l’Isère.

• Décision d’adhérer au groupement de commandes « produits et matériel d’entretien et d’hygiène »
• Autorisation du Maire à signer la convention constitutive du groupement
• Désignation de Christine MOULIN et René COTTAVE comme représentants à la CAO du groupement de commandes
• Décision de modifier le PLU pour prendre en compte les observations du Préfet de l’Isère (non spécifiée dans le document).

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• Approbation du compte-rendu du 20 mars 2015
• Délégués communautaires à la CAPV
• Avant-projet éclairage public du SEDI.

• Décision sur les délégués communautaires (non spécifiée dans le document)
• Décision sur l’avant-projet éclairage public du SEDI (non spécifiée dans le document).

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