Catégorie : Comptes-rendus de conseils municipaux

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2016-12-16 – séance ordinaire.pdf

• Tarifications des encarts publicitaires du bulletin municipal 2017
• Indemnité de conseil du comptable du Trésor.

• Approbation du compte-rendu de la séance du 23 octobre 2016
• Approbation de la proposition de tarification des encarts publicitaires
• Décision que les recettes correspondantes sont inscrites au budget communal.

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• Suppression d’un poste de rédacteur principal 2ème classe et création d’un poste de rédacteur
• Création d’un poste d’administratif dans le cadre du dispositif « Contrat d’Accompagnement de l’Emploi » (CAE)
• Autorisation donnée au maire pour l’emploi d’agents saisonniers ou occasionnels
• Autorisation donnée au maire pour signer le marché « Mairie »
• Autorisation donnée au maire pour signer le marché « Aménagement de sécurité centre village »
• Tarification de la bourse aux jouets du dimanche 6 novembre 2016
• Tarification de la participation au repas des aînés du dimanche 4 décembre 2016.

• Approbation du compte-rendu de la séance du 23 septembre 2016
• Autorisation au maire de signer les deux marchés de travaux pour un montant total cumulé n’excédant pas 576 000 € TTC
• Autorisation au maire de signer tout autre document relatif à cette affaire
• Fixation des tarifs pour les exposants de la manifestation « Bourse aux Jouets et matériel de puériculture ».

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• Travaux sur les réseaux de distribution publique d’électricité et sur les réseaux France Telecom
• Plan de financement des travaux du SEDI
• Transfert de compétences à la CAPV
• Adoption des statuts de la CAPV
• Convention avec le Centre de Gestion de l’Isère concernant le système ACTES
• Plateforme d’échanges sécurisés PASTELL
• Rôle de tiers de télétransmission homologué par le Ministère de l’Intérieur
• Parapheur électronique pour les collectivités souhaitant développer la signature électronique.

• Approbation du compte-rendu de la séance du 22 juillet 2016
• Prise d’acte du projet de travaux et du plan de financement de l’opération pour les réseaux de distribution publique d’électricité
• Prise d’acte de la contribution aux investissements du SEDI pour les réseaux de distribution publique d’électricité
• Prise d’acte du projet de travaux et du plan de financement de l’opération pour les réseaux France Telecom
• Prise d’acte de la participation aux frais du SEDI pour les réseaux France Telecom
• Prise d’acte de la contribution aux investissements du SEDI pour les réseaux France Telecom
• Approbation des statuts de la CAPV et du transfert de compétences à compter du 1er janvier 2017
• Autorisation au maire de prendre toute décision et à accomplir tout acte nécessaire à l’exécution de la délibération
• Autorisation au maire de signer la convention avec le Centre de Gestion de l’Isère
• Autorisation au maire de signer tous les documents afférents à cette affaire.

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• Décisions prises par le maire dans le cadre de ses délégations : Projet salle de lecture
• Aménagement d’un espace devant la salle des fêtes, choix de l’entreprise
• Aménagement du terrain d’entraînement de foot
• Transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité
• Programme ACTES (Aide au contrôle de légalité dématérialisé)
• Avantages de la dématérialisation des actes de la commune
• Signature d’une convention avec le Préfet pour la mise en œuvre du service d’administration électronique
• Annulation de la régie de cantine
• Annulation de la régie garderie et TAP.

• Approbation du compte-rendu de la séance du 24 juin 2016
• Autorisation au maire de signer la convention de télétransmission avec la préfecture de l’Isère
• Annulation de la régie de recettes de la cantine à compter du 30 août 2016
• Annulation de la régie de recettes de la garderie scolaire et des Temps d’Activités Périscolaires (TAP).

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• Acquisition à titre gratuit de la parcelle n°AD 586 de Mr BAYON
• Aménagement de l’entrée de Mr BAYON et autorisation de sortie de la propriété de Mme BAYON Thérèse
• Livret d’accueil des activités périscolaires
• Tarification du restaurant scolaire
• Recours au service emploi du Centre de Gestion de l’Isère
• Plan partenarial de gestion de la demande et d’information du demandeur et document cadre sur les attributions
• Loi ALUR (Accès au Logement et à un Urbanisme Rénové)
• Objectifs et enjeux du Plan partenarial
• Dispositions du plan partenarial
• Accueil et information à l’échelle intercommunale
• Rationalisation des lieux d’accueil et d’enregistrement
• Modalités de gestion et de traitement partagés des demandes
• Partenariat autour de la gestion partagée
• Transfert de la compétence « lecture publique » à la Communauté d’Agglomération du Pays Voironnais.

• Approbation du compte-rendu de la séance du 20 mai 2016
• Approbation de l’acquisition à titre gratuit de la parcelle n°AD 586 de Mr BAYON
• Charge au maire de faire établir le document d’arpentage par un cabinet de géomètre
• Mandat à Maître WUTHRICH notaire à Rives pour établir le document d’acquisition
• Autorisation au maire de signer tous les documents afférents
• Approbation du livret d’accueil des activités périscolaires
• Fixation du prix du repas de la cantine scolaire à 4.90 € par enfant à partir du 20 juillet 2016
• Décision de recourir au service emploi du Centre de Gestion de l’Isère
• Autorisation au maire de signer tous les documents relatifs à cette affaire
• Émission d’un avis favorable sur le projet de plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d’information du demandeur
• Autorisation au maire de signer toutes pièces relatives au dossier.

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• Mise en réseau des médiathèques et bibliothèques du territoire
• Évaluation financière de l’intégration du musée de Mainssieux au Pays Voironnais
• Modalités de neutralisation des charges transférées liées à l’intégration du musée
• Procédure de suppression d’emploi et d’avancement de grade
• Adoption du tableau des emplois.

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• Mise en réseau des médiathèques et bibliothèques du territoire
• Convention avec l’association « Les amis de la bibliothèque » pour l’entretien du matériel informatique
• Suppression de la commission vie culturelle et associations.

• Autorisation au maire de signer la convention avec la CAPV pour la remise du matériel informatique
• Autorisation au maire de signer une convention avec l’association « Les amis de la bibliothèque »

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2016-05-20 – séance ordinaire.pdf

• Compte administratif du CCAS 2015
• Compte de gestion du CCAS 2015
• Compte administratif de la commune 2015
• Compte de gestion de la commune 2015
• Budget primitif 2016
• Vote des taux 2016
• Affectation des résultats 2015 sur le BP 2016
• Demande de subvention auprès du CDDRA pour l’opération aménagement sécurité RD12
• CAPV : avis sur le schéma d’accessibilité programmé des transports.

• Approbation du compte-rendu de la séance du 5 février 2016
• Autorisation au maire de rajouter l’examen d’une DIA en fin de séance
• Vote du compte administratif du CCAS 2015
• Déclaration du compte de gestion du CCAS 2015 sans observation ni réserve
• Vote du compte administratif de la commune 2015
• Déclaration du compte de gestion de la commune 2015 sans observation ni réserve
• Vote du budget primitif 2016
• Vote des taux d’imposition pour 2016
• Affectation de 200 000 € au budget d’investissement de l’exercice 2016.

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• Avancement de grade de Brigitte Longueville et Dominique Jacquier
• Modification du tableau des emplois pour permettre la nomination des agents inscrits au tableau d’avancement de grade.

• Approbation du compte-rendu de la séance du 18 décembre 2015
• Suppression d’un emploi d’adjoint technique territorial 2ème classe à temps complet.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2016-02-05 – séance ordinaire.pdf