Catégorie : Comptes-rendus de conseils municipaux

• Approbation du compte-rendu du 23 février 2015
• Service mutualisé d’instruction des autorisations d’urbanisme de la CAPV.

• Décision sur le service mutualisé d’instruction des autorisations d’urbanisme (non spécifiée dans le document).

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• Approbation du compte-rendu du 23 janvier 2015
• Compte administratif 2014 de la commune
• Compte de gestion 2014 de la commune
• Budget primitif 2015 de la commune
• Vote des taux d’imposition pour 2015.

• Vote à l’unanimité pour arrêter les résultats définitifs du compte administratif 2014
• Déclaration que le compte de gestion 2014 dressé par le receveur ne nécessite ni observation ni réserve
• Vote du budget primitif 2015 à l’unanimité.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2015-02-23 – séance extraordinaire.pdf

• Approbation du compte-rendu du 19 décembre 2014
• Nomination d’un conseiller municipal pour représenter la commune au sein de l’association « les Amis de la Bibliothèque ».

• Désignation de Christine FESTAZ pour représenter la commune au sein de l’association « les Amis de la Bibliothèque ».

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2015-01-23 – séance ordinaire.pdf

• Approbation du compte-rendu du 21 novembre 2014
• Transfert intégral de la compétence en matière de réseaux et services locaux de communications électroniques à la CAPV
• Recensement de la population et rémunération des agents recenseurs
• Personnel.

• Demande au Préfet de l’Isère de prononcer le transfert de la compétence en matière de réseaux et services locaux de communications électroniques à la CAPV
• Autorisation du Maire à prendre toutes les mesures nécessaires à l’exécution de cette décision
• Décision de fixer un salaire identique pour chaque agent recenseur, basé sur 30 heures de travail en janvier et 30 heures en février, au taux horaire brut du SMIC
• Autorisation du Maire à signer toutes les pièces afférentes à ce dossier.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2014-12-19 – séance ordinaire.pdf

• Taxe d’aménagement
• Virement de crédits
• Représentants à la commission intercommunale d’accessibilité de la CAPV
• Désignation du représentant AIPE
• Urbanisme : Centre village
• DIA
• Rapport d’activités du SIB.

• Décisions sur la taxe d’aménagement et le virement de crédits (non spécifiées dans le document)
• Décision sur les représentants à la commission d’accessibilité (non spécifiée dans le document)
• Décision sur le représentant AIPE (non spécifiée dans le document)
• Décisions sur l’urbanisme (non spécifiées dans le document).

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2014-11-21 – séance extraordinaire.pdf

• Approbation du compte-rendu du 19 septembre 2014
• Portage des repas aux personnes âgées ou handicapées
• Tarification des concessions au cimetière et au columbarium
• Indemnité du percepteur
• Crédits supplémentaires
• Étude de réhabilitation de la mairie
• Buts extérieurs de basket
• Rapports des services de la CAPV (déchets, eau et assainissement)
• Location de l’appartement de l’école de la Fontaine
• Titre du Flash Info
• DIA.

• Décision de facturer un supplément de 1.50 € par repas pour frais de personnel à partir du 1er janvier 2015
• Approbation des modifications budgétaires.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2014-10-17 – séance extraordinaire.pdf

• Approbation du compte-rendu du 18 juillet 2014
• Subventions aux associations
• Loyer de l’appartement
• Location du gymnase aux extérieurs
• Modification du poste d’agent technique
• Création d’un poste d’intervenant pour les rythmes scolaires
• Désignation d’un délégué au conseil d’école
• Convention archives CAPV
• Rapport du service des transports.

• Décision sur les subventions aux associations (non spécifiée dans le document)
• Décision sur le loyer de l’appartement (non spécifiée dans le document)
• Décision sur la location du gymnase aux extérieurs (non spécifiée dans le document)
• Adoption à l’unanimité de la modification du tableau des emplois pour créer un emploi d’adjoint technique territorial de 1ère classe à temps incomplet et supprimer un emploi d’adjoint technique territorial de 2ème classe à temps incomplet.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2014-09-19 – séance ordinaire.pdf

• Approbation du compte-rendu du 20 juin 2014
• Tarification des services périscolaires (restaurant scolaire, garderie scolaire et temps d’activités périscolaires)
• Modification de la régie de recettes « garderie »
• Tarification de la location des divers bâtiments
• Subvention au RAM (relais assistantes maternelles)
• Modification des heures du personnel scolaire
• Intervenants pour les rythmes scolaires.

• Fixation du prix des repas servis à la cantine scolaire à 4.40 € à partir du 20 juillet 2014
• Fixation du prix de l’heure de garderie par enfant à 1.00 € à partir du 20 juillet 2014
• Modification de la délibération du 16 juillet 2002 concernant la régie de recettes pour la garderie scolaire et les Temps d’Activité Périscolaires.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2014-07-18 – séance ordinaire.pdf

• Recensement de la population
• Référent « ambroisie »
• Compte rendu réunion SIHO
• Choix de l’entreprise pour les travaux de la dalle du local technique
• Droits de place
• DIA (déclaration d’intention d’aliéner).

• Aucune décision mentionnée.

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• Approbation du compte-rendu du 18 avril 2014
• Désignation des représentants de la commune aux différentes commissions de la CAPV
• Désignation des représentants de la commune à la commission des impôts directs
• Désignation du correspondant défense de la commune
• Schéma de secteur
• Travaux d’éclairage public à Maloza (SEDI)
• Régime indemnitaire du personnel.

• Désignation des élus pour représenter la commune dans les commissions de la CAPV
• Désignation des élus pour représenter la commune à la commission des impôts directs
• Désignation du correspondant défense de la commune
• Avis favorable au schéma de secteur, en insistant sur la nécessité d’une prise en compte rapide de la liaison A48/RD 1085
• Décision d’abroger les précédentes délibérations sur le régime indemnitaire du personnel
• Décision d’utiliser les indemnités IAT, IFTS et NBI pour le nouveau régime indemnitaire
• Décision de verser le régime indemnitaire aux agents stagiaires, titulaires et contractuels sur un emploi permanent, au coefficient 1 pour les agents à temps incomplet et 1.5 pour les agents à temps complet
• Décision de verser le régime indemnitaire annuellement au prorata du temps de travail, et intégralement dans certains cas (congés, etc.).

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2014-05-16 – séance extraordinaire.pdf