Catégorie : Comptes-rendus de conseils municipaux

• Modification du CCAS : intégration du budget CCAS dans le budget communal
• Commune nouvelle : demande d’une analyse financière des cinq communes
• Cœur de village : jury pour choisir le bureau d’étude
• Décision modificative : virement de crédit du compte études aux comptes acquisition matériel et RD12 voirie
• Divers : rapport d’activités de la CAPV (eau, assainissement, transports et déchets)
• CAPV : mutualisation, échange libre pour avis de la communauté.

• Décision sur la modification du CCAS (non spécifiée dans le document)
• Décision de lancer une étude financière pour la commune nouvelle, prise en charge par le Pays Voironnais
• Décision sur le jury pour choisir le bureau d’étude pour le cœur de village (non spécifiée dans le document)
• Décision d’effectuer un virement de crédits sur le budget primitif 2015
• Décision sur la mutualisation de la CAPV (non spécifiée dans le document).

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2015-12-18 – séance extraordinaire.pdf

• Approbation du compte-rendu du 18 septembre 2015
• Location de l’Espace Maurice Berthet aux associations locales
• Création d’un poste de rédacteur principal
• Réhabilitation du secrétariat de mairie : mission de l’architecte de la CAPV et demande de subvention
• RD12 : enfouissement des lignes par le SEDI et demande de subvention pour les travaux d’aménagement de sécurité
• Urbanisme : déclarations d’intentions d’aliéner
• Divers : rapport d’activités du SIB.

• Décision de conserver la gratuité de la salle de l’Espace Maurice Berthet pour 3 manifestations à but lucratif par an pour les associations locales et de fixer un coût de location de 50 € par manifestation supplémentaire
• Décision sur la création d’un poste de rédacteur principal (non spécifiée dans le document)
• Décision sur la réhabilitation du secrétariat de mairie (non spécifiée dans le document)
• Décision sur l’enfouissement des lignes de la RD12 par le SEDI (non spécifiée dans le document)
• Décision sur la demande de subvention pour les travaux d’aménagement de sécurité de la RD12 (non spécifiée dans le document).

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2015-10-21 – séance extraordinaire.pdf

• Approbation du compte-rendu du 10 juillet 2015
• Transfert de la compétence Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI) au Pays Voironnais
• Aménagement de sécurité sur la RD 12.

• Décision de transférer la compétence PLUI au Pays Voironnais à l’unanimité
• Autorisation du Maire à signer la convention afférente au transfert de la compétence PLUI
• Décision de confier à ALP’ETUDES la phase « PRO » de l’aménagement de sécurité de la RD 12 pour un coût de 6 341.00 € HT.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2015-09-18 – séance extraordinaire.pdf

• Approbation du compte-rendu du 22 mai 2015
• Espace Maurice Berthet : tarification, règlement, annulation de contrat et virement de crédits
• Affaires scolaires : tarification, règlement et personnel
• Départ de la Métro du CDG
• Urbanisme : déclaration d’intention d’aliéner, Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
• Informations sur les communes nouvelles.

• Décision sur la tarification de l’Espace Maurice Berthet (non spécifiée dans le document)
• Décisions sur les affaires scolaires (non spécifiées dans le document)
• Décision sur le départ de la Métro du CDG (non spécifiée dans le document)
• Décisions sur l’urbanisme (non spécifiées dans le document).

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2015-07-10 – séance ordinaire.pdf

• Approbation du compte-rendu du 24 avril 2015
• Adhésion à un groupement de commandes « produits et matériel d’entretien et d’hygiène »
• Modification du PLU approuvé pour prendre en compte les observations du Préfet de l’Isère.

• Décision d’adhérer au groupement de commandes « produits et matériel d’entretien et d’hygiène »
• Autorisation du Maire à signer la convention constitutive du groupement
• Désignation de Christine MOULIN et René COTTAVE comme représentants à la CAO du groupement de commandes
• Décision de modifier le PLU pour prendre en compte les observations du Préfet de l’Isère (non spécifiée dans le document).

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2015-05-22 – séance extraordinaire.pdf

• Approbation du compte-rendu du 20 mars 2015
• Délégués communautaires à la CAPV
• Avant-projet éclairage public du SEDI.

• Décision sur les délégués communautaires (non spécifiée dans le document)
• Décision sur l’avant-projet éclairage public du SEDI (non spécifiée dans le document).

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2015-04-24 – séance ordinaire.pdf

• Approbation du compte-rendu du 23 février 2015
• Service mutualisé d’instruction des autorisations d’urbanisme de la CAPV.

• Décision sur le service mutualisé d’instruction des autorisations d’urbanisme (non spécifiée dans le document).

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2015-03-20 – séance ordinaire.pdf

• Approbation du compte-rendu du 23 janvier 2015
• Compte administratif 2014 de la commune
• Compte de gestion 2014 de la commune
• Budget primitif 2015 de la commune
• Vote des taux d’imposition pour 2015.

• Vote à l’unanimité pour arrêter les résultats définitifs du compte administratif 2014
• Déclaration que le compte de gestion 2014 dressé par le receveur ne nécessite ni observation ni réserve
• Vote du budget primitif 2015 à l’unanimité.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2015-02-23 – séance extraordinaire.pdf

• Approbation du compte-rendu du 19 décembre 2014
• Nomination d’un conseiller municipal pour représenter la commune au sein de l’association « les Amis de la Bibliothèque ».

• Désignation de Christine FESTAZ pour représenter la commune au sein de l’association « les Amis de la Bibliothèque ».

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2015-01-23 – séance ordinaire.pdf

• Approbation du compte-rendu du 21 novembre 2014
• Transfert intégral de la compétence en matière de réseaux et services locaux de communications électroniques à la CAPV
• Recensement de la population et rémunération des agents recenseurs
• Personnel.

• Demande au Préfet de l’Isère de prononcer le transfert de la compétence en matière de réseaux et services locaux de communications électroniques à la CAPV
• Autorisation du Maire à prendre toutes les mesures nécessaires à l’exécution de cette décision
• Décision de fixer un salaire identique pour chaque agent recenseur, basé sur 30 heures de travail en janvier et 30 heures en février, au taux horaire brut du SMIC
• Autorisation du Maire à signer toutes les pièces afférentes à ce dossier.

Liens vers le détail en PDF : Conseil municipal – 2014-12-19 – séance ordinaire.pdf